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Formulaires – Corsier (GE)
Commune ·
http://www.corsier.ch
· 699 formulaires
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Formulaire 2027
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1_FORMULAIRE_1_JEUNE_ADULTE_2027_qr_fillable.
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2_FORMULAIRE_2_IMPOSE_SOURCE_2027_qr_fillable.
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3_FORMULAIRE_3_PLANCHER_2027_qr_fillable.
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6_FORMULAIRE_6_CONCUBIN_2027_qr_fillable.
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7_FORMULAIRE_7_UE_AELE_UK_2027_qr_fillable.
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8_FORMULAIRE_8_TAXE_OFFICE_2027_fillable.
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procuration du tiers
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Formulaire 1 - Adultes entre 18 et 25 ans (jeunes adultes)
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Formulaire 2 - Personnes imposés à la source
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Formulaire 3 - Personnes ayant un revenu bas
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Formulaire 4 - Changement de situation économique ou familiale
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C08 - Formulaire d'engagement IEPA, de la Direction générale de la santé (DGS)
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A00-Formulaire unique de demande d'autorisation de construire
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B04 – Formulaire bâtiment construction neuve
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Formulaire bâtiment (B07) – Transformation
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Demande préliminaire (C06)
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Demande de dérogation à l'article 4A LGZD (C07)
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D10 - Déclaration de centre de vie (attestation de domicile principal)
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F03 - Plan d'élimination des déchets accompagnant la requête en autorisation de construire
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Formulaire d’auto-évaluation pour les entreprises
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J05_Formulaire_OAC_Critères_OPAM_06_21.
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Formulaire de traitement des eaux de chantier - K04
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Formulaire K19 (prélèvement d'eau superficielle, travaux en cours d'eau, exutoire)
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Formulaire A (Q01) : ouvrage pour une exploitation agricole
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Formulaire B (Q02) : ouvrage non-agricole en zone agricole
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Formulaire N03 - 25.08.2023.
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Formulaire N04 - 25.08.2023.
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Formulaire OCIRT - Examen de plan (S01)
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