Formulaires – Hermance

Commune · https://www.hermance.ch · 684 formulaires

• Formulaire d’attestation d’installation d’un limiteur-enregistreur Genève fr pdf
• Demande de report cadastre du sous-sol Genève fr pdf
• Formulaire d'inscription aux remplacements DIP_0. Genève fr pdf
• Annulation ou suspension_formulaire_v4. Genève fr pdf
• Questionnaire d'état civil et données individuelles Genève fr pdf
• Annonce nouvel apiculteur ou nouveau rucher Genève fr pdf
• Formulaire demande détention animaux sauvages Genève fr pdf
• Formulaire d'adhésion au réseau Gigogne Genève fr pdf
• Demande d'établissement d'un duplicata de livret de service (le formulaire) Genève fr pdf
• Formulaire de demande de congé militaire pour l’étranger (le formulaire) Genève fr pdf
• Demande d'autorisation pour manifestations avec animaux Genève fr pdf
• Formulaire de demande d'aide financière pour la reconversion en agriculture biologique Genève fr pdf
• Déclaration pour la taxe incendie 2017 Genève fr pdf
• Demande de rectification de l'imposition à la source concernant les revenus de l'année 2017 Genève fr pdf
• Formulaire d'annonce pour les établissements produisant ou important des objets usuels Genève fr pdf
• Formulaire_devoir_annonce _Etablissement_EauBaignade_Fevrier_2024. Genève fr pdf
• Questionnaire valeur locative 2013-2017 Genève fr pdf
• Déclaration TEO 2017 Genève fr pdf
• Demande de devis d'orthodontie SPC Genève fr pdf
• Attestation médicale pour les voyageurs avec un handicap Genève fr pdf
• Demande de calcul du socle RDU pour les personnes imposées à la source Genève fr pdf
• Formulaire d'annonce - protection des animaux Genève fr pdf
• Formulaire pour les demandes d'exhibition d'animaux Genève fr pdf
• Demande d'exploitation d'un EPH Genève fr pdf
• Formulaire d'inscription à la formation continue en psychiatrie et psychothérapie de l'enfant et de l'adolescent / 2025-2026 Genève fr pdf
• Inscription SAE - CO - DANSE Genève fr pdf
• Formulaire d'inscription en ligne Genève fr pdf
• E Declaration de non incompatibilite Genève fr pdf
• Décision sur requête en restitution de l’effet suspensif du 1er novembre 2024 Genève fr pdf
• Création de dossier et généralités Genève fr pdf