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Genève
Formulaires – Onex
Commune ·
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· 699 formulaires
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Questionnaire valeur locative 2022
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Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2023
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Demande de contribution pour l'achat d'une machine préservant les ressources naturelles
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Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2022
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Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2022
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Réclamation dans le secteur des EMS
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Annexe à la déclaration fiscale 2022 Succession non partagée
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Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2023
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Declaration_lieu_stationnement.
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formulaire demande exonération école artistique
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Formulaire de données personnelles
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Formulaire de déclaration
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La Poste Suisse SA - Formulaire de préinscription et attestation sur l'honneur
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Déclaration de consentement
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Feuille-signature pour une demande relative à la gestion d'un établissement de santé
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Attestation du référent danse / cirque pour la demande de dispense du cours d'éducation physique - année scolaire 2026/2027
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Attestation de substances dangereuses
Genève
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Candidature pour devenir agente ou agent de police municipale (le formulaire)
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Convention demande d'aide cas de rigueur 2022
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EPH - avis d'intégration et de mutation (le formulaire)
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Formulaire d'attestation sur l'honneur
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le formulaire pour l'obtention du macaron de stationnement pour professionnel de la santé
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le formulaire pour l'obtention du macaron de stationnement pour association
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Formulaire de préinscription ITSS
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Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d'impôt USA 2021
Genève
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Avenant - Convention Cas de rigueur - Demande S2 2021
Genève
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Feuille-signature - Admission à facturer
Genève
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Conductrice et conducteur tpg : formulaire (check-list) lié au dossier de candidature
Genève
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Conductrice et conducteur aux tpg - Formulaire de préinscription
Genève
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Declaration_perte_vol_OCV_0.
Genève
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