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Formulaires – Les Bois
Commune ·
https://www.lesbois.ch
· 604 formulaires
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Demande de dispense de construire un abri
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Demande de désaffectation d'un abri
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Demande d'approbation d'un abri
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ENV AI02 : procédure pour plainte contre émissions
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ENV AI03 : examen d’un projet d’installation d’une chaudière
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Epandage d'engrais de ferme : déclaration pour mesures d'urgence
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Demande d'un permis de chasse - saison 2026
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Formulaire d'inscription pour l'obtention d'un permis temporaire de chasser
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Demande d'un permis de chasse sans port d'arme
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Formulaire d'inscription à la formation de candidats chasseurs
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Formulaire ENV IN01B : constat pour feux
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Formulaire ENV IN05B : matériaux d'excavation et déblais non pollués
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Procédure ENV IN07A : dépôt illégal de déchets
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Formulaire ENV IN07B : constat pour dépôt illégal de déchets
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OFEV : tableau d’élimination des déchets de chantier
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Information de l'Office fédéral de l'environnement: produits de conservation du bois qui contiennent de l’huile de goudron
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Formulaire ENV EA08 : prélèvement d’eaux souterraines et/ou de surface : demande de concession et/ou autorisation
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Formulaire ENV EA09 : avis d'intervention sur les cours d'eau concernant la procédure d'autorisation d'intervention ou d'autorisation de police des eaux
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Formulaire : demande d’autorisation de traitement de nid de frelon asiatique avec des produits biocides en forêt ou pâturage boisé
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Formulaire ENV FO01 : dérogation concernant une construction à proximité de la forêt
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Formulaire ENV FO02 : déclaration pour construction en zone d'alignement
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Formulaire ENV FO25 : demande de prélèvement aux fonds forestiers
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OVJ : demande d'autorisation pour manifestations non motorisées
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Formulaire ENV DN04 : description d'un événement (chute de pierres, glissements, crues)
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Mise à jour des cartes des dangers : Manuel destiné aux bureaux d'ingénieurs
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Demande de permis de pêche collectif
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Exemples-type de schéma d'évacuation des eaux d'après la norme SN 592 000
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Formulaire ENV EA02 : installation de citerne(s)
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Formulaire ENV EA03 : examen d'un projet de forage / sonde géothermiques
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Formulaire ENV EA10 : examen d’un projet de construction avec excavation de plus de 1.5 m de profondeur
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