Formulaires – Signau

Commune · http://www.signau.ch · 469 formulaires

• Avis médical sur l'exonération de la taxe sur la circulation routière en cas d'invalidité Berne fr pdf
• Demande en vue de modifier le poids total d'un véhicule Berne fr pdf
• Demande en vue de réduire la charge remorquable Berne fr pdf
• Déclaration de l'état d'usure de freins à disque Berne fr pdf
• Demande d'autorisation de feux orange de danger Berne fr pdf
• Autorisation spéciale en vue d'effectuer des courses d'ordre industriel avec des véhicules agricoles (art. 90 OCR) Berne fr pdf
• Inscription à l'immatriculation d'un bateau Berne fr pdf
• Demande en vue d'obtenir un permis de conduire pour bateaux Berne fr pdf
• Demande en vue d'obtenir un nouveau permis de conduire pour bateaux Berne fr pdf
• Personalien zur Anmeldung Bildungsgänge Sek II Berne de pdf
• Anmeldeformular prüfungsfreier Übertritt in das 3. gym. Bildungsjahr (GYM3) Berne de pdf
• Prüfungsanmeldung 3. gym. Bildungsjahr (GYM3) Berne de pdf
• Demande de prise en charge des contributions aux frais d'enseignement pour la fréquentation d'un établissement extracantonal Berne fr pdf
• 1/2013 Beschluss KMK: Rückmeldeformular für die Passerellenprüfungen Berne de pdf
• Formulaire Seco Déclaration spontanée Sanctions pour la Russie Berne de pdf
• Factsheet mit weiterführenden Informationen Berne de pdf
• Exemplaire du formulaire d’inscription (non destiné à la soumission) Berne fr pdf
• Exemplaire du formulaire d’inscription (non destiné à la soumission) Berne fr pdf
• Demande d'autorisation de formation pour le préapprentissage Berne fr pdf
• Convention de résiliation du contract de préapprentissage Berne fr pdf
• Attestation de compétences pour le préapprentissage (à établir en fin d’année scolaire) Berne fr pdf
• Demande de permis concernant la durée de travail Berne fr pdf
• Travail dominical dans la vente exempt d'autorisation 2026 Berne fr pdf
• Travail dominical dans la vente exempt d'autorisation 2027 Berne fr pdf
• Formulaire d’annonce de l’emploi de jeunes de moins de 15 ans Berne fr pdf
• « Modifications des formulaires simap » Berne fr pdf
• Données personnelles pour l’inscription aux formations du degré secondaire II Berne fr pdf
• Inscription en vue d’une admission sans examen en 3 e année de la formation gymnasiale Berne fr pdf
• Inscription à l’examen d’admission en 3 e année de la formation gymnasiale Berne fr pdf
• 1/2013 Décision de la CCM: formulaire de feed-back pour les examens de passerelle Berne fr pdf