ordre du jour

Contrôlée linguistiquement · fiche en cours de rédaction · modifiée le 6 mai 2021 · fiche TERMDAT

Désignations

français	ordre du jour CH EXP: par extension, le terme ordre du jour désigne également le document dressant la liste des points qui seront abordés au cours d'une séance ou d'une session Source : Code des obligations, art. 1169 (RS 220, état 2021.04)
allemand	Tagesordnung CH Source : Obligationenrecht, Art. 1169 (SR 220, Stand 2021-04)
italien	ordine del giorno CH Source : Codice delle obbligazioni, art. 1169 (RS 220, stato 2021-02)
anglais	agenda Source : SACC, Swiss Code of Obligations (transl.), art. 656d para.1

Codes : pays ou zone où la désignation a cours (CH, FR, DE, EU = Union européenne, INT = usage international). Une désignation barrée est déconseillée.

Définitions

français: Ensemble des matières, des sujets et des questions dont une assemblée doit discuter dans un ordre donné.
FranceTerme, 2010

Classement

Collections

Domaines

FINANCES
FINANCES › Comptabilité
FINANCES › Impôts et taxes

API

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Données : TERMDAT, Chancellerie fédérale suisse, Section de terminologie. Données ouvertes de la Confédération (LINDAS), source à citer.