Convention touchant l'amélioration des conditions d'écoulement du lac à Lucerne (avec arrêté fédéral du 26 janvier 1859)

Contrôlée linguistiquement · modifiée le 18 juillet 2018 · fiche TERMDAT

Désignations

français
  • Convention touchant l'amélioration des conditions d'écoulement du lac à Lucerne (avec arrêté fédéral du 26 janvier 1859)

    DAT: 09.10.1858; SYS: 721.313

    Source : Répertoire chronologique RO/RS, 1991

allemand
  • Vertrag betreffend Verbesserung des Seeabflusses in Luzern (mit Bundesbeschluss vom 26. Januar 1859)

    DAT: 09.10.1858; SYS: 721.313

    Source : Chronologisches Register AS/SR, 1991

italien
  • Convenzione sulla correzione dell'emissario del lago a Lucerna (con risoluzione federale del 26 gennaio 1859)

    DAT: 09.10.1858; SYS: 721.313

    Source : Indice cronologico RU/RS, 1991

Codes : pays ou zone où la désignation a cours (CH, FR, DE, EU = Union européenne, INT = usage international). Une désignation barrée est déconseillée.

API

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Données : TERMDAT, Chancellerie fédérale suisse, Section de terminologie. Données ouvertes de la Confédération (LINDAS), source à citer.

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