Accord d'exécution relatif à un programme de recherche et de développement en matière de systèmes de pompes à chaleur pour une utilisation rationnelle de l'énergie (avec annexe)

Contrôlée linguistiquement · modifiée le 18 juillet 2018 · fiche TERMDAT

Désignations

français
  • Accord d'exécution relatif à un programme de recherche et de développement en matière de systèmes de pompes à chaleur pour une utilisation rationnelle de l'énergie (avec annexe)

    DAT: 16.03.1977; SYS: RS 0.423.93

    Source : Répertoire chronologique RO/RS, 1991

allemand
  • Vollzugsübereinkommen über ein Programm für Forschung und Entwicklung auf dem Gebiet der Verwendung von Wärmepumpensystemen zur rationellen Energieverwendung (mit Anhang)

    DAT: 16.03.1977; SYS: SR 0.423.93

    Source : Chronologisches Register AS/SR, 1991

italien
  • Accordo d'esecuzione concernente un programma di ricerca e sviluppo in tema di pompe termiche per l'impiego razionale dell'energia (con allegato)

    DAT: 16.03.1977; SYS: RS 0.423.93

    Source : Indice cronologico RU/RS, 1991

Codes : pays ou zone où la désignation a cours (CH, FR, DE, EU = Union européenne, INT = usage international). Une désignation barrée est déconseillée.

API

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  "https://opendata.altius-group.ch/language/terminology/api/v1/concepts/termdat-75642/"

Données : TERMDAT, Chancellerie fédérale suisse, Section de terminologie. Données ouvertes de la Confédération (LINDAS), source à citer.

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