responsable

Désignations

Codes : pays ou zone où la désignation a cours (CH, FR, DE, EU = Union européenne, INT = usage international). Une désignation barrée est déconseillée.

Définitions

français

À l'égard d'un bâtiment ou d'une épave, [propriétaire, capitaine ou représentant] autorisé de celui-ci ou toute personne qui en a ou qui semble en avoir le commandement, le contrôle, la responsabilité ou la gestion.

anglais

[In] relation to a vessel or a wreck, the owner, master or authorized representative of the vessel, and any person that is or appears to be in command, control or charge of the vessel or that has management of the vessel ...