à titre gratuit

Désignations

Codes : pays ou zone où la désignation a cours (CH, FR, DE, EU = Union européenne, INT = usage international). Une désignation barrée est déconseillée.

Définitions

français

Sans contre-partie et sans y être tenu. Qualifie l'acte accompli dans une intention libérale et dont le résultat est de gratifier autrui ou de lui rendre service. La gratification emprunte la forme de la libéralité entre vifs (donation) ou à cause de mort (legs).

anglais

freely given