Processus des trois organismes pour l'examen des allégations de non-conformité avec les politiques des trois organismes

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Désignations

français
  • Processus des trois organismes pour l'examen des allégations de non-conformité avec les politiques des trois organismes CA

    OBS: Ce document a été remplacé en 2011 par le Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche.
    OBS: Processus des trois organismes pour l'examen des allégations de non-conformité avec les politiques des trois organismes : désignation utilisée en 2010.
    OBS: Procédure des IRSC pour l'examen des allégations de non-conformité avec les politiques en matière de recherche : désignation utilisée de 2004 à 2010.

  • synonyme : Procédure des IRSC pour l'examen des allégations de non-conformité avec les politiques en matière de recherche CA déconseillé
anglais
  • Tri-Agency Process for Addressing Allegations of Non-compliance with Tri-Agency Policies CA

    OBS: This document was replaced by the Tri-Agency Framework: Responsible Conduct of Research in 2011.
    OBS: Tri-Agency Process for Addressing Allegations of Non-compliance with Tri-Agency Policies: designation used in 2010.
    OBS: CIHR Procedure for Addressing Allegations of Non-Compliance with Research Policies: designation used from 2004 to 2010.

  • synonyme : CIHR Procedure for Addressing Allegations of Non-Compliance with Research Policies CA déconseillé

Codes : pays ou zone où la désignation a cours (CH, FR, DE, EU = Union européenne, INT = usage international). Une désignation barrée est déconseillée.

Classement

Collections

Domaines

  • Titres de documents et d'œuvres

API

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Données : TERMIUM Plus, Bureau de la traduction, gouvernement du Canada. Licence du gouvernement ouvert – Canada.

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