Réévaluation du dioxyde de carbone

Désignations

français	Réévaluation du dioxyde de carbone CA OBS: [...] document [qui] a pour but d'aviser les titulaires d'homologation, les responsables de la réglementation des pesticides et la population canadienne que l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) [de Santé Canada] a terminé la réévaluation du dioxyde de carbone. L'ARLA a conclu que le dioxyde de carbone est admissible à une homologation continue à la condition que les mesures d'atténuation proposées soient mises en œuvre. Des exigences additionnelles en matière de données ont été identifiées. Ce projet d'acceptabilité d'homologation continue (PACR) [en anglais : «Proposed Acceptability for Continuing Registration»] présente la justification concernant la décision réglementaire proposée pour le dioxyde de carbone. synonyme : Réévaluation du dioxide de carbone CA déconseillé
anglais	Re-evaluation of carbon dioxide CA OBS: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Proposed acceptability for continuing registration, Ottawa. 2004.

français

Réévaluation du dioxyde de carbone CA
OBS: [...] document [qui] a pour but d'aviser les titulaires d'homologation, les responsables de la réglementation des pesticides et la population canadienne que l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) [de Santé Canada] a terminé la réévaluation du dioxyde de carbone. L'ARLA a conclu que le dioxyde de carbone est admissible à une homologation continue à la condition que les mesures d'atténuation proposées soient mises en œuvre. Des exigences additionnelles en matière de données ont été identifiées. Ce projet d'acceptabilité d'homologation continue (PACR) [en anglais : «Proposed Acceptability for Continuing Registration»] présente la justification concernant la décision réglementaire proposée pour le dioxyde de carbone.
synonyme : Réévaluation du dioxide de carbone CA déconseillé

anglais

Re-evaluation of carbon dioxide CA
OBS: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Proposed acceptability for continuing registration, Ottawa. 2004.

Codes : pays ou zone où la désignation a cours (CH, FR, DE, EU = Union européenne, INT = usage international). Une désignation barrée est déconseillée.

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Données : TERMIUM Plus, Bureau de la traduction, gouvernement du Canada. Licence du gouvernement ouvert – Canada.