matières spécifiées

· fiche TERMIUM Plus

Désignations

français
  • matières spécifiées (correct,feminine noun,plural)

    OBS: [Signifie] la pierre à tailler, le silex, le calcaire, le marbre, le gypse, le shale, l'ardoise, l'argile, le sable, le gravier, la pierre de construction, le chlorure de sodium, les cendres volcaniques, la terre, le sol, la terre à diatomées, l'ocre, la marne et la tourbe.
    OBS: matière spécifiée : terme employé habituellement au pluriel dans l'Accord-cadre définitif des Gwich'in.
    OBS: matières spécifiées : terme et observation relevés dans l'Accord-cadre définitif des Gwich'in.

  • synonyme : substances désignées (correct,feminine noun,plural)
  • synonyme : substances spécifiées (correct,feminine noun,plural)
anglais
  • specified substances (correct,plural)

    OBS: [Used in reference to] any of carving stone, flint, limestone, marble, gypsum, shale, slate, clay, sand, gravel, construction stone, sodium chloride, volcanic ash, earth, soil, diatomaceous earth, ochre, marland peat.
    OBS: specified substance: term usually used in the plural in the Umbrella Final Agreement / Gwich'in, in the Comprehensive Land Claim Agreement / Gwich'in, Mackenzie Delta, and in the Agreement between the Inuit of the Nunavut Settlement Area and Her Majesty the Queen in right of Canada.
    OBS: specified substances: term and observation taken from the agreements as indicated above.

Codes : pays ou zone où la désignation a cours (CH, FR, DE, EU = Union européenne, INT = usage international). Une désignation barrée est déconseillée.

Classement

Collections

Domaines

  • Droit autochtone

API

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Données : TERMIUM Plus, Bureau de la traduction, gouvernement du Canada. Licence du gouvernement ouvert – Canada.

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