Formulaires – Boussens

Commune · http://www.boussens.ch · 723 formulaires

• Travaux de minime importance, faisant l’objet d’une autorisation municipale, non soumis à l’obtention d’un permis de construire. Boussens fr pdf
• Travaux de minime importance, faisant l’objet d’une autorisation municipale et/ou cantonale, soumis à l’obtention d’un permis de construire. Boussens fr pdf
• Formulaire à télécharger Boussens fr pdf
• demande de permis de fouille Boussens fr pdf
• Information et formulaire à remplir Boussens fr pdf
• Formulaire de demande de subvention vélo Boussens fr pdf
• réservation de gobelets réutilisables Boussens fr pdf
• formulaire d’inscription au registre communal des entreprises Boussens fr pdf
• Preavis no 8-2025 relatif à une demande de crédit pour financer la construction d’un couvert pour place de pique-nique Boussens fr pdf
• le formulaire de départ Boussens fr pdf
• Arrivée d’un locataire Boussens fr pdf
• Départ d’un locataire Boussens fr pdf
• Réquisition de poursuite (formule n° 1) Vaud fr pdf
• Réquisition de continuer la poursuite (formule n° 4) Vaud fr pdf
• Réquisition de vente (formule n° 27) Vaud fr pdf
• Requête de mainlevée d'opposition Vaud fr pdf
• Contrordre Vaud fr pdf
• Formule de production dans la faillite Vaud fr pdf
• Formule de production salariale dans la faillite Vaud fr pdf
• Requête de faillite Vaud fr pdf
• Ordonnance de séquestre (formule n° 45) Vaud fr pdf
• Réquisition de prise d'inventaire pour sauvegarde des droits de rétention (formule n° 39) Vaud fr pdf
• Demande d'un extrait du registre des poursuites pour soi-même Vaud fr pdf
• Demande d'un extrait du registre des poursuites sur un tiers Vaud fr pdf
• Procuration pour représentant légal absent Vaud fr pdf
• Formulaire 2e passeport Vaud fr pdf
• S'inscrire au chômage et demander les indemnités (le formulaire) Vaud fr pdf
• Attestation de l’employeur Vaud fr pdf
• attestation de gain intermédiaire Vaud fr pdf
• Demander à bénéficier de l'assurance perte de gain maladie (APGM) Vaud fr pdf