Formulaires – Buchillon

Commune · http://www.buchillon.ch · 721 formulaires

• Réponse au postulat de Monsieur Jan Krasnodebski intitulé: "Sécurité pour piétons à partir du quartier Grands-Bois vers l'arrêt de bus Buchillon Grands-Bois, la zone Littoral Parc et le village" - Demande de crédit de CHF 45'000. Buchillon fr pdf
• Relatif à la rénovation, y compris la rénovation énergétique, du logement sis à la Rue Roger de Lessert 4 (parcelle 62) - Demande de crédit de CHF 300'000. Buchillon fr pdf
• Pour une demande de crédit de CHF 57'600.-, consécutif à la réception très tardive de la contribution de remplacement de l'abri PCI, relatif à la construction du locatif sur la parcelle 667 à Etoy (dépassement du crédit construction de CHF 13.7 millions) Buchillon fr pdf
• Relatif à une demande de crédit d'environ CHF 14'500.- pour l'adhésion à la plateforme eSéances et l'acquisition d'un écran pour la salle de Municipalit Buchillon fr pdf
• Relatif au réaménagement de la place de la salle de gym - Demande de crédit complémentaire de CHF 14'300. Buchillon fr pdf
• Relatif à la rénovation du bâtiment administratif et celui abritant les logements de fonction, en intégrant un concept énergétique - Demande de crédit de CHF 3 mio. Buchillon fr pdf
• Relatif à l'acquisition d'un véhicule utilitaire de voirie - demande de crédit de CHF 145'423. Buchillon fr pdf
• Formulaire d'inscription des chiens Buchillon fr pdf
• Formulaire de demande de permis pour conduites ou fouilles Buchillon fr pdf
• formulaire d'annonce Buchillon fr pdf
• Réquisition de poursuite (formule n° 1) Vaud fr pdf
• Réquisition de continuer la poursuite (formule n° 4) Vaud fr pdf
• Réquisition de vente (formule n° 27) Vaud fr pdf
• Requête de mainlevée d'opposition Vaud fr pdf
• Contrordre Vaud fr pdf
• Formule de production dans la faillite Vaud fr pdf
• Formule de production salariale dans la faillite Vaud fr pdf
• Requête de faillite Vaud fr pdf
• Ordonnance de séquestre (formule n° 45) Vaud fr pdf
• Réquisition de prise d'inventaire pour sauvegarde des droits de rétention (formule n° 39) Vaud fr pdf
• Demande d'un extrait du registre des poursuites pour soi-même Vaud fr pdf
• Demande d'un extrait du registre des poursuites sur un tiers Vaud fr pdf
• Procuration pour représentant légal absent Vaud fr pdf
• Formulaire 2e passeport Vaud fr pdf
• S'inscrire au chômage et demander les indemnités (le formulaire) Vaud fr pdf
• Attestation de l’employeur Vaud fr pdf
• attestation de gain intermédiaire Vaud fr pdf
• Demander à bénéficier de l'assurance perte de gain maladie (APGM) Vaud fr pdf
• Demander un extrait du registre des faillites pour soi-même Vaud fr pdf
• Demander un extrait du registre des faillites sur un tiers Vaud fr pdf