Formulaires – Bassins

Commune · http://www.bassins.ch · 34 formulaires

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• FORM1 Quelle procedure pour vos travaux V6 Bassins fr pdf
• Demandes prealables formulaire 2017 Bassins fr pdf
• FORM demande abattage 09.10 Bassins fr pdf
• permis de fouille - BASSINS Bassins fr pdf
• Formulaire de location Bassins fr pdf
• Formulaire de location 2026 Bassins fr pdf
• Formulaire d'arrivée Bassins fr pdf
• Annonce arrivée UE Bassins fr pdf
• Attestation logeur Bassins fr pdf
• Formulaire de départ Bassins fr pdf
• Formulaire inscription chien Bassins fr pdf
• Procuration de représentant légal Bassins fr pdf
• Autorisation pour enfant voyageant non accompagné de ses parents Bassins fr pdf
• relatif à l’obtention par la municipalité d’une autorisation générale de plaider Bassins fr pdf
• relatif à l’obtention par la municipalité des autorisations générales. Bassins fr pdf
• relatif à l’obtention, par la municipalité, d’une autorisation pour des legs, donations et successions Bassins fr pdf
• Annexe 1 – requete desserte forestiere Moinsel 2027 Bassins fr pdf
• relatif à une demande de crédit de CHF 370’000 pour les travaux de pose d’une nouvelle conduite d’eau potable, de mise en place d’un bouclage et de réfection complète de la place de la Couronne Bassins fr pdf
• annexe 1 requête de subventionnement Bassins fr pdf
• relatif à une demande de crédit de CHF 178’000 pour les travaux relatifs à la modernisation de l’éclairage public Bassins fr pdf
• relatif à une demande de crédit de CHF 1’090’000 pour les travaux relatifs au remplacement du collecteur EC, chemisage du collecteur EU, remplacement de la conduite d’eau potable et réfection de la chaussée au Chemin de la Trappe Bassins fr pdf
• Relatif à la demande d’adhésion au réseau d’accueil des Toblerones (RAT) Bassins fr pdf
• Annexe 1 – Projet de desserte forestière Bassins fr pdf
• Annexe 2 – Requête de desserte forestière Bassins fr pdf
• Relatif à une demande de crédit extrabudgétaire pour la réfection du clocheton Bassins fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour la réfection de la chaussée de la RC32 en traversée de la localité à la Cézille. Bassins fr pdf
• Demande de crédit extrabudgétaire pour la réfection de la cave à fromage Bassins fr pdf
• Préavis du bureau du conseil relatif à une demande d’adaptation des vacations des membres du Conseil Communal Bassins fr pdf
• Relatif à une demande de crédit de Chf 82’000.– pour la mise en conformité du collecteur d’eaux claires traversant les parcelles N°284, 479, 708 et 681 (La Fin d’Enhaut) Bassins fr pdf