Formulaires – Orbe

Commune · https://www.orbe.ch · 1.006 formulaires

• Vente des actions de Port-Franc et Entrepôts de Lausanne-Chavornay SA (PESA) et octroi d'une autorisation générale de statuer sur les aliénations d'actions ou parts de sociétés immobilières (ordre d'urgence) Orbe fr pdf
• Demande de crédits complémentaires au budget 2009 Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour l'agrandissement de l'Hôtel de Ville Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la réfection de la voirie de la place du Marché Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la réhabilitation des WC publics de la place de la Gare, de la rue du Grand-Pont et du Signal Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude complémentaire pour l'élaboration d'un plan partiel d'affectation au Puy des Fourches (Le Signal) Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour les équipements Longues Raies et Passon Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour l'entretien du réseau routier (plan quinquennal) Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude du potentiel hydrogéologique et géothermique de la plaine de l'Orbe Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour l'augmentation de la capacité d'épuration de la STEP Orbe fr pdf
• Demande de crédit complémentaire pour la transformation de la salle de géographie du collège de Chantemerle (ordre d'urgence) Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la rénovation de l'Hôtel de Ville en complément des crédits accordés pour les travaux d'agrandissement Orbe fr pdf
• Service des eaux - Demande de crédit pour le renouvellement des automates et le raccordement au réseau de fibre optique Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour l'achat de véhicules pour le service des travaux-voirie Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la réalisation d'une liaison entre le chemin du Suchet et le giratoire de Montchoisi Orbe fr pdf
• Demande de crédits complémentaires au budget 2010 Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour le remplacement des installations de déshydratation des boues de la station d'épuration Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour l'aménagement d'un giratoire au débouché du chemin des Fleurs-de-Lys sur la route d'Arnex (RC 278d) et réponse à la motion Ogier Lam Thanh concernant la sécurité à l'entrée sud de la ville Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour le lancement d'un processus Agenda 21 et réponse à la motion Samuel Metzener, Arnaud Bouverat et Christophe Hunziker pour garantir la qualité de vie dans les quartiers Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la rénovation des locaux de la bibliothèque dans le bâtiment communal de la rue de la Tournelle 2 Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour financer la création d’un ascenseur, de 2 passerelles et de 2 couverts à vélos Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la décontamination des moisissures sur les Archives communales ayant été conservées au Streetbox et la location éventuelle d’un local adéquat Orbe fr pdf
• Demande d’un crédit d’étude pour la sécurisation du carrefour entre la route de Chavornay et le chemin de Longeraie Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la mise en œuvre d’un nouveau plan directeur des zones modérées Orbe fr pdf
• Demande de crédit et d’autorisation pour l’ouverture d’une nouvelle structure d’accueil de type UAPE à la route des Granges-Saint-Martin 3, en réponse à l’interpellation de Rachel Fasel, Agnès Pache, Delphine Lemay, Corinne Authouart Piguet, Nicole Haenggeli, Adeline Lachat, Stéphane Collet, Schirle Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour le renouvellement et l’adaptation du parc véhicule communal pour les années 2022-2023 Orbe fr pdf
• Demande de crédit d'étude pour une politique du logement à Orbe Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour le remplacement du véhicule porte-outils du service des espaces verts et l'adaptation du parc de véhicules Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour la réfection des chemins agricoles Orbe fr pdf
• Demande de crédit pour le réaménagement des mini-déchetteries Orbe fr pdf