Formulaires – Château-d'Oex

Commune · https://www.chateaudoex-admin.ch · 103 formulaires

• Préavis 02.18 - Demande de crédit pour le remplacement et la pose d'équipements techniques à la Piscine du Berceau Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 03.18 - Demande de crédit pour la réfection du chemin public de Vieille Combe Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 04.18 - Demande de crédit pour les forfaits de raccordements au réseau de chauffage à distance de divers bâtiments, propriétés de la commune ainsi que pour les transformations des chaufferies existantes Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 04.18 - Demande de crédit pour les raccordements au réseau de chauffage à distance... - Annexe Château-d'Oex fr pdf
• Preavis 05-18 - Demande de crédit pour la réactualisation du projet de PPA "En Glacière" Château-d'Oex fr pdf
• Preavis 06-18 - Demande de crédit pour le démantèlement du télésiège Gérignoz - Tête des Mourriaux Château-d'Oex fr pdf
• Preavis 07-18 - Demande de crédit pour la création d'une unité d'accueil pour écoliers Château-d'Oex fr pdf
• Preavis 08-18 - Demande de crédit pour la reprise d'une partie de l'inventaire et divers travaux d'entretien à l'Hôtel de Ville de Château-d'Oex, bâtiment propriété communale Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 13-18 - Demande de crédit complémentaire pour le préavis 05-2014 - Annexe 1 Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 13-18 - Demande de crédit complémentaire pour le préavis 05-2014 - Annexe 2 Château-d'Oex fr pdf
• Preavis 13-18 -Demande de credit complementaire pour le preavis 05-2014 - Les Coullaytes Château-d'Oex fr pdf
• Preavis 01-18 - Demande de crédit pour la réfection de la route communale du Mont, secteur "Les Brayes", suite à un glissement de terrain Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 08-2019 - Demande de crédit complémentaire pour la finalisation du plan d'affectation (PA) "En Glacière" Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 09-2019 - Demande de crédit remplacement condenseur patinoire Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 1-2021 Demande de crédit pour la réfection de la chaussée, secteur "Pont de la Poste - Librairie" Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 3-2021 Demande de crédit pour la rénovation des sanitaires et de l'éclairage des archives dans le pavillon primaire. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 4-2021 Demande de crédit pour la réfection des sols de cinq classes du Collège de Château-d'Oex. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 5-2021 Demande de crédit pour la réfection de routes AF, secteur 3 "L'Etivaz", chemins N°321C - Les Maulatreys - Fodéra et N°322 - Les Plans - La Cierne du Pont. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 6 - Demande de crédit d'étude route cantonale RC 702 traversée localité des Granges - Etape 2. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 7 - Demande de crédit d'assainissement alpages communaux. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 8 - Demande de crédit d'assainissement partiel butte de tir Les Moulin. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 14-2021 - Autorisation générale de statuer acquisitions et aliénations immeubles législature 2021-2026 . Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 15-2021 - Autorisation générale constitution de sociétés commerciales, sociétés, fondations législature 2021-2026. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 16-2021 - Autorisation d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles législature 2021-2026. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 17-2021 - Autorisation générale de plaider législature 2021-2026. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 20-2021 - Demande d'autorisation pour la vente de nouvelles parcelles au lotissement des Granges. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 21-2021 - Demande de crédit pour une participation financière Projet Expérience Ballon et Fondation Espace Ballon. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 22-2021 - Demande de crédit travaux d'urgence révision carte des dangers chutes de blocs Laitemaire. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 23-2021 - Demande de crédit station pompage Moulins - Pont de Pierre. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis No 25 - Demande de crédit d'étude pour la mise en conformité et la réfection de la grande salle. Château-d'Oex fr pdf