Formulaires – Le Chenit

Commune · http://www.communeduchenit.ch · 733 formulaires

• 05.12.2019 - RC 19 (CP 4600003925) Grens et Signy-Avenex Tronçon Fléchères - Moulin Veillet Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques Vaud fr pdf
• 28.06.2019 - RC 11 (CP 4600003573) Eysins RDU 1ère étape Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques Vaud fr pdf
• Annonce d’instrument de mesure soumis à la vérification Vaud fr pdf
• Déclaration de non-utilisation d'instrument Vaud fr pdf
• Agenda agricole : Contributions 2026 / délais et procédures à respecter Vaud fr pdf
• Formulaire pour le renouvellement des vergers de pommiers et la conversion de cultures fruitières Vaud fr pdf
• Annonce de changement d’exploitant Vaud fr pdf
• Formulaire d’aménagements pour les tests en cours d’année scolaire Vaud fr pdf
• Convention d'utilisation de partage.vd.ch Vaud fr pdf
• 6.2 Démarche réactive à la demande de la collaboratrice Vaud fr pdf
• Évaluation médicale à la demande de l'employeur visant le maintien ou le retour en emploi Vaud fr pdf
• Évaluation médicale à la demande du·de la collaborateur·rice visant le maintien ou le retour en emploi Vaud fr pdf
• Publications sur simap.ch (annonces préalables, avis rectificatifs, etc.) Vaud fr pdf
• Formulaire de justification de l'utilisation de la procédure d'exception prévue à l'art. 21, al. 2 AIMP Vaud fr pdf
• Notification, voies de droit et publication Vaud fr pdf
• Sanctions contre les entreprises russes Vaud fr pdf
• UOP 2024 FORMULAIRE DE DEMANDE DE DEROGATION VF Vaud fr pdf
• Formulaire de dérogation intercantonale Vaud fr pdf
• formulaire de justification d'absence Vaud fr pdf
• Formulaire de signalement pour une prestation de renfort pédagogique en éducation physique Vaud fr pdf
• Procédure pour le choix de l'accompagnant lors d'un camp ou d'une sortie scolaire Vaud fr pdf
• Formulaire B de demande pour un accompagnement à un camp sportif pour sport adapté Vaud fr pdf
• Formulaire A1 de demande pour un accompagnement en camp pour élève à besoins particuliers ou diabétique Vaud fr pdf
• Formulaire A2 (externe) de demande pour un accompagnement en camp pour élève à besoins particuliers ou diabétique Vaud fr pdf
• Plaquette d’information Vaud fr pdf
• Document d’évaluation en vue d’une modification du projet de scolarisation dans le cadre d’une MR existante Vaud fr pdf
• Projet de scolarisation en établissement de pédagogie spécialisée ou en classe régionale de pédagogie spécialisée Vaud fr pdf
• Formulaire de demande d'autorisation Vaud fr pdf
• OSPES 2022 10 05 sortie du territoire Vaud fr pdf
• à imprimer puis à remplir à la main Vaud fr pdf