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Formulaires – Molondin
Commune ·
https://www.molondin.ch
· 717 formulaires
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Autorisation d’exploiter
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Formation du personnel suite à une longue absence
Vaud
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Formation continue
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notification de naissance
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formulaire d'annonce
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Conditions pour l'octroi d'une autorisation au niveau médico-sanitaire dans le cadre des manifestations / courses cyclistes
Vaud
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Conditions pour l’octroi d’une autorisation au niveau médico-sanitaire : Dimensionnement d’un dispositif médico-sanitaire pour les cavaliers dans le cadre d’une manifestation équestre
Vaud
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Conditions pour l'octroi d'une autorisation au niveau médico-sanitaire : Dimensionnement d'un dispositif médico-sanitaire dans le cadre d'une manifestation de Jeunesse
Vaud
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Conditions pour l'octroi d'une autorisation au niveau médico-sanitaire : Dimensionnement d'un dispositif médico-sanitaire pour les gymnastes en fonction des activités lors d'une manifestation de Gymnastique
Vaud
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Formulaire d'annonce d'un dispositif médico-sanitaire
Vaud
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Formulaire de retour d'expérience
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Circulaire - Autorisations de pratiquer pour les professionnels de la santé dans le cadre des dispositifs médico-sanitaires (DMS)
Vaud
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15.12.2020 - RC 1, étape 5 (CP 4600004549) - version corrigée Saint-Prex, Lully, Tolochenaz Réaménagement du tronçon Morges - Saint-Prex Groupement de mandataires pour la réalisation des études phases RPH SIA 31 à 52.
Vaud
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24.06.2020 - RC 401 (CP 4600004311) Cheseaux-sur-Lausanne et Lausanne Requalification des giratoires Bel-Air et Mon-Repos du contournement sud de Cheseaux-sur-Lausanne Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques
Vaud
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05.12.2019 - RC 19 (CP 4600003925) Grens et Signy-Avenex Tronçon Fléchères - Moulin Veillet Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques
Vaud
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28.06.2019 - RC 11 (CP 4600003573) Eysins RDU 1ère étape Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques
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Annonce d’instrument de mesure soumis à la vérification
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Déclaration de non-utilisation d'instrument
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Agenda agricole : Contributions 2026 / délais et procédures à respecter
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Formulaire pour le renouvellement des vergers de pommiers et la conversion de cultures fruitières
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Annonce de changement d’exploitant
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Formulaire d’aménagements pour les tests en cours d’année scolaire
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Convention d'utilisation de partage.vd.ch
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6.2 Démarche réactive à la demande de la collaboratrice
Vaud
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Évaluation médicale à la demande de l'employeur visant le maintien ou le retour en emploi
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Évaluation médicale à la demande du·de la collaborateur·rice visant le maintien ou le retour en emploi
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Publications sur simap.ch (annonces préalables, avis rectificatifs, etc.)
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Formulaire de justification de l'utilisation de la procédure d'exception prévue à l'art. 21, al. 2 AIMP
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Notification, voies de droit et publication
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Sanctions contre les entreprises russes
Vaud
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