Formulaires – Orsières

Commune · https://www.orsieres.ch · 591 formulaires

• Info dénonciation PAN F Vallese fr pdf
• Demande d'autorisation Animaux sauvages Vallese fr pdf
• Formulaire annexe animaux Vallese fr pdf
• Formulaire annexe enclos Vallese fr pdf
• Formulaire annexe fiche du personnel Vallese fr pdf
• Annonce morsure chien humain Vallese fr pdf
• Annonce morsure chien animal Vallese fr pdf
• Annonce chien agressif Vallese fr pdf
• Prise en charge professionnelle d'animaux Vallese fr pdf
• Typologie des incidents graves à annoncer Vallese fr pdf
• I. Incidents graves à annoncer au médecin cantonal (téléchargement) Vallese fr pdf
• II. Modification de l'autorisation d'exploiter un établissement hospitalier (téléchargement) Vallese fr pdf
• III. Modifications de l'autorisation d'exploiter une institution de soins de longue durée (téléchargement) Vallese fr pdf
• IV. Modifications de l'autorisation d'exercer des médecins en formation (téléchargement) Vallese fr pdf
• V. Annonce des médecins assistants (téléchargement) Vallese fr pdf
• Décision du Conseil d'Etat pour l'approbation des mandats sous réserve_02.03.2016 Vallese fr pdf
• Décision du Conseil d'Etat pour la réadaptation - 22.11.2023 Vallese fr pdf
• Décision du Conseil d'Etat pour le mandat de prestations provisoire en réadaptation Vallese fr pdf
• Annexe : Documents à fournir pour une demande d'autorisation d'exploiter un EMS Vallese fr pdf
• Annexe : Formulaire hébergement en lit de court séjour Vallese fr pdf
• Annexe : Documents à fournir pour la demande d'autorisation d'exploiter une SSJN Vallese fr pdf
• Annexe : Normes pour OSAD sans mandat Vallese fr pdf
• Certificat médical pour l'obtention d'une autorisation de pratique Vallese fr pdf
• Questionnaire et exigences qualité au sens de l'art. 58g OAMal Vallese fr pdf
• Formulaire de restriction de remise de médicament(s) Vallese fr pdf
• Annonce d'un médicament selon formule propre Vallese fr pdf
• Formulaire d'nformation au patient (téléchargement) Vallese fr pdf
• Décision limitant la liberté de mouvement (téléchargement) Vallese fr pdf
• Formulaire d'appel (recours) (téléchargement) Vallese fr pdf
• Mesures limitant la liberté de mouvement sur propre demande (téléchargement) Vallese fr pdf