Formulaires – Isérables

Commune · https://iserables.ch · 578 formulaires

• IV. Modifications de l'autorisation d'exercer des médecins en formation (téléchargement) Vallese fr pdf
• V. Annonce des médecins assistants (téléchargement) Vallese fr pdf
• Décision du Conseil d'Etat pour l'approbation des mandats sous réserve_02.03.2016 Vallese fr pdf
• Décision du Conseil d'Etat pour la réadaptation - 22.11.2023 Vallese fr pdf
• Décision du Conseil d'Etat pour le mandat de prestations provisoire en réadaptation Vallese fr pdf
• Annexe : Documents à fournir pour une demande d'autorisation d'exploiter un EMS Vallese fr pdf
• Annexe : Formulaire hébergement en lit de court séjour Vallese fr pdf
• Annexe : Documents à fournir pour la demande d'autorisation d'exploiter une SSJN Vallese fr pdf
• Annexe : Normes pour OSAD sans mandat Vallese fr pdf
• Certificat médical pour l'obtention d'une autorisation de pratique Vallese fr pdf
• Questionnaire et exigences qualité au sens de l'art. 58g OAMal Vallese fr pdf
• Formulaire de restriction de remise de médicament(s) Vallese fr pdf
• Annonce d'un médicament selon formule propre Vallese fr pdf
• Formulaire d'nformation au patient (téléchargement) Vallese fr pdf
• Décision limitant la liberté de mouvement (téléchargement) Vallese fr pdf
• Formulaire d'appel (recours) (téléchargement) Vallese fr pdf
• Mesures limitant la liberté de mouvement sur propre demande (téléchargement) Vallese fr pdf
• Annexe 5 - Formulaire contrôle équivalence - 2017 (téléchargement) Vallese fr pdf
• Annexe 5 - Formulaire contrôle équivalence - 2017 (English) (téléchargement) Vallese fr pdf
• Annexe 1 - Formulaire Permis-L (IT AT DE) (téléchargement) Vallese fr pdf
• Annexe 2 - Formulaire Permis-G (IT AT DE) (téléchargement) Vallese fr pdf
• Annexe 4 - Formulaire ressortissants français (téléchargement) Vallese fr pdf
• Autorisation d'exploiter une droguerie Vallese fr pdf
• Aides financières : procédure (téléchargement) Vallese fr pdf
• SIA 500 Déclaration de conformité formulaire (téléchargement) Vallese fr pdf
• Formulaire annonce de fumoir Vallese fr pdf
• Obligation d'annoncer les postes vacants Vallese fr pdf
• formulaire de demande d'autorisation de pratiquer le placement privé et/ou la location de services Vallese fr pdf
• Déposer une requête devant l'autorité de conciliation en matière de droit du travail Vallese fr pdf
• Déposer une demande simplifiée devant le Tribunal du travail Vallese fr pdf