TPN
Inconnu
Numéro fiscal · TVA
BT_TPN
Taxpayer Number
- Délivré par
- Department of Revenue and Customs (DRC), ministère des Finances ; portail BITS
- Concerne
- sociétés, personnes physiques, entrepreneurs individuels, associations, organismes publics
- Format
- Format non publié ; un site commercial évoque 8 à 11 chiffres
- Normalisation
- Supprimer espaces, points, tirets et barres obliques ; mettre en majuscules
- Clé de contrôle
-
Aucune
Le TPN est communiqué par la DRC dans la lettre de confirmation d'enregistrement (aussi pour la GST). Des TPN nouveaux sont attribués aux assujettis à la GST (presse, 2026). Aucun exemple réel ni format officiel trouvé.
Sources :
DRC, Guideline for GST Registration (Non-resident) (2025-12) · TaxDo, 10 Essential Questions About TIN in Bhutan (source secondaire)
Reg. No.
Observé
Identifiant d'entreprise · Registre du commerce
BT_CRN
Numéro d'immatriculation des sociétés
- Délivré par
- Company Registry Division, Department of Industry
- Concerne
- sociétés
- Format
- 1 lettre (L ou U) + 8 chiffres (date AAAAMMJJ) + 3 lettres (BHU, THI…) + 3 ou 4 chiffres
- Expression régulière
- ^[LU]\d{8}[A-Z]{3}\d{3,4}$
- Normalisation
- Supprimer espaces, points, tirets et barres obliques ; mettre en majuscules
- Clé de contrôle
-
Aucune
- Exemples
-
- L19960902BHU030 — GLEIF, registeredAs de BHUTAN NATIONAL BANK LIMITED (RA000030)
- U20081231THI0224 — GLEIF, registeredAs de Druk Pnb Bank Limited (RA000030)
GLEIF (RA000030, 12 cas) : 4 en L, 8 en U, tous au format ci-dessus. Le sens de L/U (coté / non coté ?) et des 3 lettres (lieu d'immatriculation ?) n'est pas confirmé.
Sources :
GLEIF, API lei-records filtrée sur le pays BT (champ registeredAs) (2026-10-28)
Licence No.
Inconnu
Autre
BT_LICENCE
Numéro de licence commerciale (trade licence)
- Délivré par
- Department of Trade, ministère de l'Industrie, du Commerce et de l'Emploi
- Concerne
- sociétés, entrepreneurs individuels, succursales
- Format
- Inconnu
- Normalisation
- Supprimer espaces, points, tirets et barres obliques ; mettre en majuscules
- Clé de contrôle
-
Aucune
Les entreprises bhoutanaises exercent sous licence commerciale ; format non trouvé.