produit de carrière et de mine

Désignations

Codes : pays ou zone où la désignation a cours (CH, FR, DE, EU = Union européenne, INT = usage international). Une désignation barrée est déconseillée.

Définitions

français

Tout produit tiré des mines ou carrières, y compris la pierre, l'argile, le sable, le gravier, les métaux, les minerais, le charbon, le sel, les pierres précieuses, les minéraux métalliques et non métalliques et les hydrocarbures obtenus par excavation, forage ou autrement. [Loi sur les banques].

anglais

""Products of the quarry and mine"" includes stone, clay, sand, gravel, metals, ores, coal, salt, precious stones, metalliferous and non-metallic minerals and hydrocarbons, whether obtained by excavation, drilling or otherwise. [Bank Act].