au niveau de la parcelle

Fiche provisoire · fiche en cours de rédaction · modifiée le 14 November 2023 · fiche TERMDAT

Désignations

français	au niveau de la parcelle CH Source : Office fédéral du développement territorial, 2004
allemand	parzellenscharf CH Source : VLP-ASPAN, Begriffe zur Raumplanung, 1996, S. 110
italien	a livello parcellare CH Source : Direttive UFAEG, Protezione contro le piene dei corsi d'acqua, Berna 2001, p. 18 synonyme : parcella per parcella Source : VLP-ASPAN, Lessico della pianificazione del territorio, 2001, p. 91

Codes : pays ou zone où la désignation a cours (CH, FR, DE, EU = Union européenne, INT = usage international). Une désignation barrée est déconseillée.

Définitions

allemand: Parzelle für Parzelle.
VLP-ASPAN, Begriffe zur Raumplanung, 1996, S. 110

Contextes d'emploi

« [...] parzellenscharf und grundeigentümerverbindlich festlegen [...] »

Classement

Collections

Domaines

ENVIRONNEMENT
DROIT
CONSTRUCTION ET BÂTIMENT
DROIT › Droits réels
DROIT › Droit des contrats
CONSTRUCTION ET BÂTIMENT › Aménagement du territoire et urbanisme

API

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  "https://opendata.altius-group.ch/language/terminology/api/v1/concepts/termdat-127509/"

Données : TERMDAT, Chancellerie fédérale suisse, Section de terminologie. Données ouvertes de la Confédération (LINDAS), source à citer.