brevets cumulés

· fiche TERMIUM Plus

Désignations

français
  • brevets cumulés (correct,masculine noun,plural)

    CONT: [...] on observe que les variables «nombre de brevets cités par l’examinateur» et «nombre de brevets cumulés citant par l’examinateur» n’améliorent pas la prévision par rapport au modèle simple reposant seulement sur la variable «durée de délivrance : écart en mois entre le dépôt et la délivrance».
    OBS: brevets cumulés : terme habituellement utilisé au pluriel dans ce contexte.

anglais
  • co-existing patents (correct,plural)

    CONT: Memorandum regarding the law of co-existing patents and the right to bring suit for infringement by plaintiff; notice of filing.
    OBS: co-existing patents: term usually used in the plural in this context.

Codes : pays ou zone où la désignation a cours (CH, FR, DE, EU = Union européenne, INT = usage international). Une désignation barrée est déconseillée.

Classement

Collections

Domaines

  • Brevets d'invention (Droit)

API

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Données : TERMIUM Plus, Bureau de la traduction, gouvernement du Canada. Licence du gouvernement ouvert – Canada.

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