Règlement sur la réserve du parc Paul-Sauvé et les sanctuaires de Drummondville, de Duchesnay, de la Grosse Île, d'Ixworth, de Parke, de la Pointe Taillon et de Provancher

Désignations

français	Règlement sur la réserve du parc Paul-Sauvé et les sanctuaires de Drummondville, de Duchesnay, de la Grosse Île, d'Ixworth, de Parke, de la Pointe Taillon et de Provancher CA
anglais	Regulation respecting the parc Paul-Sauvé Reserve and the Drummondville, Duchesnay, Grosse Île, Ixworth, Parke, Pointe Taillon and Provancher sanctuaries CA

Codes : pays ou zone où la désignation a cours (CH, FR, DE, EU = Union européenne, INT = usage international). Une désignation barrée est déconseillée.

Classement

Collections

Appellations names

Domaines

Titres de lois et de règlements provinciaux et territoriaux canadiens

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Données : TERMIUM Plus, Bureau de la traduction, gouvernement du Canada. Licence du gouvernement ouvert – Canada.