Rapport final du Groupe de travail no1 sur la délivrance de permis de bateaux, Groupe de travail mixte Ontario/Transports Canada sur la sécurité de la navigation de plaisance, 31 mai 1995

Désignations

français	Rapport final du Groupe de travail no1 sur la délivrance de permis de bateaux, Groupe de travail mixte Ontario/Transports Canada sur la sécurité de la navigation de plaisance, 31 mai 1995 (masculine noun) OBS: Délivrance de permis de bateaux tiré textuellement de la Loi sur la marine marchande du Canada.
anglais	Task Group 1 Vessel Licensing Final Report, Joint Ontario/Transport Canada Working Group on Recreational Boating Safety, May 31, 1995

Codes : pays ou zone où la désignation a cours (CH, FR, DE, EU = Union européenne, INT = usage international). Une désignation barrée est déconseillée.

Classement

Collections

Transport et manutention transportation

Domaines

Sécurité (Transport par eau)

API

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Données : TERMIUM Plus, Bureau de la traduction, gouvernement du Canada. Licence du gouvernement ouvert – Canada.