Un outil de réglementation flexible : modèle de règlement sur les pavillons-jardins : service de construction et d'urbanisme, ville de Cowansville Cowansville, (Québec)

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Désignations

français
  • Un outil de réglementation flexible : modèle de règlement sur les pavillons-jardins : service de construction et d'urbanisme, ville de Cowansville Cowansville, (Québec) CA

    OBS: Titre de la couverture : Étude de cas : un outil de réglementation flexible: modèle de règlement sur les pavillons-jardins. Publié en 1997 par l'Agence canadienne d'hypothèques et de logement dans le cadre d'Abordabilité et choix toujours.

  • synonyme : Étude de cas : un outil de réglementation flexible: modèle de règlement sur les pavillons-jardins CA
anglais
  • A Flexible Regulatory Tool: Model Garden Suite Bylaw: Building and Planning Department Cowansville, Quebec CA

    OBS: Cover title: Case Study: A Flexible Regulatory Tool: Model Garden Suite Bylaw. Issued in 1997 by the Canada Mortgage and Housing Corporation under the Affordability and Choice Today.

  • synonyme : Case Study: A Flexible Regulatory Tool: Model Garden Suite Bylaw CA

Codes : pays ou zone où la désignation a cours (CH, FR, DE, EU = Union européenne, INT = usage international). Une désignation barrée est déconseillée.

Classement

Collections

Domaines

  • Habitation et logement (Urbanisme)

API

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Données : TERMIUM Plus, Bureau de la traduction, gouvernement du Canada. Licence du gouvernement ouvert – Canada.

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