matériel sylvicole mobilier

Désignations

Codes : pays ou zone où la désignation a cours (CH, FR, DE, EU = Union européenne, INT = usage international). Une désignation barrée est déconseillée.

Définitions

français

Outils, instruments, appareils, dispositifs et machines de tout genre non habituellement fixés à des biens immeubles et utilisés en sylviculture. Sont visés par la présente définition les véhicules utilisés en forêt. [Loi sur les banques].

anglais

... Tools, implements, apparatus, appliances and machines of any kind not usually affixed to real property, for use in forestry, and includes vehicles for use in forestry. [Bank Act].