Formulaires – Ormont-Dessous

Commune · https://www.ormont-dessous.ch · 158 formulaires

• 04-2026 autorisations législature 2026-2031 Ormont-Dessous fr pdf
• Annonce 2 secrétaire comptable 50 Ormont-Dessous fr pdf
• Annonce d'arrivée en résidence principale Téléchargement Ormont-Dessous fr pdf
• Annonce Poste Charpentier Ormont-Dessous fr pdf
• Annonce Poste Forestier-bûcheron Ormont-Dessous fr pdf
• Annonce Poste Garde-forestier GFLO Ormont-Dessous fr pdf
• annoncer son changement d’adresse dans la commune Ormont-Dessous fr pdf
• Autorisation pour enfant non accompagné de ses parents Téléchargement Ormont-Dessous fr pdf
• Chien (inscription) Téléchargement Ormont-Dessous fr pdf
• Demande de permis de construire, dispense d’enquête publique en zone à bâtir Téléchargement Ormont-Dessous fr pdf
• Demande de permis de fouille Téléchargement Ormont-Dessous fr pdf
• Demande de permis temporaire pour la vente de boissons alcooliques à consommer sur place Téléchargement Ormont-Dessous fr pdf
• Demande de réduction de la taxe de séjour Téléchargement Ormont-Dessous fr pdf
• Formulaire d'annonce d’installation solaire Téléchargement Ormont-Dessous fr pdf
• Formulaire d'annonce pour la production de chauffage ou de l'eau chaude sanitaire par une pompe à chaleur air/eau. Téléchargement Ormont-Dessous fr pdf
• Formulaire de demande de permis temporaire Ormont-Dessous fr pdf
• formulaire de dénonciation d'une mise à ban Ormont-Dessous fr pdf
• Formulaire demande de subvention communale Ormont-Dessous fr pdf
• formulaire départ de la commune Ormont-Dessous fr pdf
• Inscription au registre communal des entreprises Téléchargement Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 01/2016 - Demande de crédit pour financer l’élaboration du nouveau plan général d’affectation (PGA) de la commune d’Ormont-Dessous Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 01/2017 - Demande de crédit pour la transormation et la réfection de la cuisine du chalet d'alpage de Lioson-Dessous Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 01/2019 - Demande de crédit pour financer la transformation du chalet des soeurs Vurlod sis au Sépey, parcelle RF81 Première partie. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 01/2023 - Demande de crédit pour sécuriser l'accès de plusieurs bâtiments communaux. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 01/2024 - Demande de crédit pour la modernisation de l'éclairage public. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 01-2025 - Demande de crédit pour financer la construction de deux nouveaux réservoirs aux Mosses Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 02/2017 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfection du réseau routier Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 02/2018 - Demande de crédit pour la réfection de la route de la Pierre du Moëllé, au lieu-dit Les Fenets, suite à un éboulement dû aux intempéries. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 02/2019 - Demande de crédit pour la suite des travaux de réfection du réseau des eaux usées et analyse des bâtiments pour mise en séparatif aux Mosses, période 2019 - 2020. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 02/2023 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfection du réseau routier. Ormont-Dessous fr pdf