Formulaires – Ormont-Dessous

Commune · https://www.ormont-dessous.ch · 158 formulaires

• Demande de réduction de la taxe de séjour Téléchargement Ormont-Dessous fr pdf
• Inscription au registre communal des entreprises Téléchargement Ormont-Dessous fr pdf
• Résidents secondaires annonce de location Téléchargement Ormont-Dessous fr pdf
• Autorisation pour enfant non accompagné de ses parents Téléchargement Ormont-Dessous fr pdf
• Chien (inscription) Téléchargement Ormont-Dessous fr pdf
• Annonce d'arrivée en résidence principale Téléchargement Ormont-Dessous fr pdf
• Demande de permis temporaire pour la vente de boissons alcooliques à consommer sur place Téléchargement Ormont-Dessous fr pdf
• Formulaire d'annonce pour la production de chauffage ou de l'eau chaude sanitaire par une pompe à chaleur air/eau. Téléchargement Ormont-Dessous fr pdf
• Formulaire d'annonce d’installation solaire Téléchargement Ormont-Dessous fr pdf
• Demande de permis de fouille Téléchargement Ormont-Dessous fr pdf
• Demande de permis de construire, dispense d’enquête publique en zone à bâtir Téléchargement Ormont-Dessous fr pdf
• formulaire départ de la commune Ormont-Dessous fr pdf
• annoncer son changement d’adresse dans la commune Ormont-Dessous fr pdf
• formulaire de dénonciation d'une mise à ban Ormont-Dessous fr pdf
• Formulaire de demande de permis temporaire Ormont-Dessous fr pdf
• Formulaire demande de subvention communale Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-278 - Demande de crédit pour l'étude d'un bâtiment mixte pour le service du feu et une structure d'accueil pour l'Espace nordique des Alpes Vaudoises aux Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-275 - Demande de crédit pour la réfection de la traversée du Sépey. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-273 - Demande de crédit pour des travaux d'améliorations aux bâtiments des alpages des Chavonnes et de la Céleyre. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-271 - Demande de crédit pour la télégestion du réseau de distribution de l'eau des Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-269 - Demande de crédit complémentaire au budget 2006 (compte 430.314, entretien des routes). Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-268 - Demande de crédit pour la reconstruction d'un collecteur d'eau claire au lieu-dit La Raverette aux Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-267 - Autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles au budget de fonctionnement pour la législature 2006 à 2011. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-266 - Autorisation générale de plaider pour la législature 2006 à 2011. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-265 - Autorisation générale d'acquérir et d'aliéner en matière immobilière pour la législature 2006 à 2011. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-263 - Demande de crédit relatif à la participation financière communale pour réaliser une variante minimale de travaux de stabilisation durable du glissement de La Frasse, sur le territoire des communes de Leysin et d'Ormont-Dessous. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-262 - Demande de crédit relatif à la rénovation de la station d'épuration du Sépey. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-261 - Demande de crédit relatif à la création de l'Espace Nordique des Alpes Vaudoises. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-260 - Demande de crédit relatif au financement d'un crédit pour l'acquisition d'une surface de terrain au lieu-dit Es Preises, Les Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-259 - Demande de crédit relatif au financement de la réfection de la partie Nord de la place du Marché couvert. Ormont-Dessous fr pdf