Formulaires – Cheseaux-sur-Lausanne

Commune · http://www.cheseaux.ch · 56 formulaires

• Demande de crédit pour la pose de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments scolaires du Marais-du-Billet Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Demande de crédit pour la pose de pergolas dans les jardins du centre de vie enfantine et la rénovation de ses façades Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Demande de crédit pour la réfection du bâtiment sportif de Derrière la Ville 5 Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Demande de crédit pour le remplacement d'un tracteur téléscopique pour notre déchetterie intercommunale Le Carroz et notre service de voirie Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Demande de crédit pour l'étude en vue de la réalisation d'un plan d'affectation (PA) "Grand Pré Sud", périmètre c - secteur A Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Demande de crédit supplémentaire au budget 2025 Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Demande de crédit supplémentaire - bâtiments scolaires DLV5 Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Demande de crédit supplémentaire - Maison de Commune Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Demande de de crédit d'ouvrage pour le réaménagement du contournement de Cheseaux Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Formulaire a transmettre pour les dénonciations à une Mise à Ban Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Formulaire d'arrivée s'adressant aux personnes de nationalité étrangère EUROPEENNE arrivant d’un autre canton ou de l’étranger Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Formulaire de demande d'abattage Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Formulaire de demande dérogation enquête publique Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Formulaire "Demande d'un titre de séjour UE/AELE pour l'exercice d'une activité de plus de is" Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Préavis 26 - Demande de crédit pour le dévoiement du collecteur communal eaux claires PPA Châtelard Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Préavis 28 - Demande de crédit pour la démolition du bâtiment "ancienne bibliothèque" Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Préavis 29 - Demande de crédit complémentaire relatif au préavis 53/2020 réfection du temple Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Préavis 32 - Demande de crédit pour l'assainissement des pieds de façades de DLV1 Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Préavis 33 - Demande de crédit supplémentaire au budget 2023 Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Préavis 34 - Demande de crédit destiné à la réfection des aménagements routiers de la route de Morrens sur son tronçon inférieur Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Préavis 35 - Demande de crédit budgétaire supplémentaire 2024 pour l'octroi d'une subvention extraordinaire Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Préavis 57/2026 Demande de crédit pour la création d'une place de jeux au chemin de la Saugettaz, au lieu-dit "Le Pâquis" Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Préavis 58/2026 Demande de crédit pour le raccordement au projet de chauffage à distance (CAD) de LaZur Energie SA Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• procuration Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Questionnaire avec les réponses Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf
• Questionnaire sans les réponses Cheseaux-sur-Lausanne fr pdf