Formulaires – Cheseaux-sur-Lausanne

Commune · http://www.cheseaux.ch · 767 formulaires

• Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d'impôt USA 2022 Vaud fr pdf
• Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d'impôt USA 2023 Vaud fr pdf
• Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d'impôt USA 2024 Vaud fr pdf
• Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d'impôt USA 2025 Vaud fr pdf
• Demande l'autorisation, pour une entreprise certifiée, de pratiquer contre rémunération, une activité sportive à risque, en montagne (canyoning, rafting, saut à l'élastique, ski hors piste, etc.). Vaud fr pdf
• Demander à bénéficier de l'assurance perte de gain maladie (APGM) Vaud fr pdf
• Demander la dispense de cours et examens du certificat cantonal d'aptitudes (CCA) Vaud fr pdf
• Demander l'admission en maturité professionnelle intégrée Vaud fr pdf
• Demander la licence permettant d'exploiter un caveau ou une capite de vigne (oenotourisme) Vaud fr pdf
• Demander la licence permettant d'exploiter un établissement de l'hôtellerie-restauration Vaud fr pdf
• Demander la non-divulgation d'une poursuite frappée d'opposition Vaud fr pdf
• Demander la réédition d'une AFP, d'un CFC, d'une maturité professionnelle ou d'un diplôme ES à la suite d'un changement de genre Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation de dispenser des cours d'éducation canine dans le canton de Vaud Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation de pratiquer le prêt sur gage ou l'achat avec droit de rachat (réméré) Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation de pratiquer une vente volontaire aux enchères publique ou de gré à gré Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation de professeur de sports de neige dépendant (enseignement aux mineurs dans une école) Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation de professeur de sports de neige indépendant (enseignement aux mineurs) Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation d'exercer l'activité de courtier en crédit participatif pour personne morale Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation d'exercer l'activité de courtier en crédit participatif pour personne physique Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation d'exercer l'activité de courtier en crédit pour personne morale Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation d'exercer l'activité de courtier en crédit pour personne physique Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation d'exercer l'activité de prêteur en crédit pour personne morale Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation d'exercer l'activité de prêteur en crédit pour personne physique Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation d'exploiter solidairement un salon de prostitution. Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation d'exploiter une école proposant l'enseignement des sports de neige sur piste aux mineurs. Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation d'exploiter une loterie de petite envergure Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation d'exploiter un salon de prostitution Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation d'exploiter un tournoi de poker de petite envergure Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation individuelle de pratiquer contre rémunération, une activité sportive à risque, en montagne (guide, escalade, canyoning, rafting, saut à l'élastique, ski hors piste, etc.) Vaud fr pdf
• Demander l'autorisation permettant d'exercer, pour le compte d'un tiers, l'activité de chauffeur pratiquant le transport de personnes à titre professionnel (chauffeur dépendant) Vaud fr pdf