Formulaires
Autorités
Blog
Pricing
EN
English
Deutsch
Français
Italiano
Log in
Free API key
Formulaires
Autorités
Autorités
›
Swiss Confederation
›
Vaud
Formulaires – Orbe
Commune ·
https://www.orbe.ch
· 295 formulaires
Mots du titre
Thème
Tous
Civil status (4)
Residents and residence (3)
Foreign nationals and migration (16)
Taxes (28)
Social insurance (2)
Building and planning (84)
Vehicles and traffic (16)
Business and trade (16)
Work and employment (14)
School and education (45)
Health (25)
Police and security (12)
Justice (9)
Votes and elections (1)
Environment and waste (30)
Animals (25)
Events and public space (9)
Statistics (1)
Langue
Toutes
Français
Deutsch
Italiano
English
Filtrer
Effacer
Toutes les autorités
Orbe
295
Vaud
711
Demande de crédit pour aménager l'avenue Donat-Golaz afin de permettre aux bus Orbe-Chavornay d'y circuler à contre-sens (ordre d'urgence)
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour divers aménagements au collège du Pré-Genevois pour permettre l'accueil de classes primaires
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour diverses réhabilitations dans les bâtiments scolaires
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour diverses rénovations dans les bâtiments communaux
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour financer la création d'un ascenseur, de 2 passerelles et de 2 couverts à vélos
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour financer la création d’un ascenseur, de 2 passerelles et de 2 couverts à vélos
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour financer la création d'un ascenseur, de deux passerelles et de deux couverts à vélos
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour financer le réaménagement en surface de la place de la Gare
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour financer les travaux de consolidation d'une paroi rocheuse au chemin des Présidents (ordre d'urgence)
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour financer les travaux de transformation et de mise aux normes du bâtiment ECA no 388 de la Garderie Plein Soleil
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour l’achat de la parcelle no 436 sise à la place du Marché 1
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour l'achat de véhicules pour le service des travaux-voirie
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour l'achat d'une benne compactante pour le carton à la déchetterie des Ducats
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour l'achat d'un véhicule de transport type "Multi lift"
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour l'achat d'un véhicule de transport type 'Multi lift'
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour l'achat d'un véhicule de voirie pour le déneigement des trottoirs et le broyage de l'herbe
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour l'achat du rez-de-chaussée de l'immeuble A4 (avec huit places de parc) en construction dans le PPA "Gruvatiez-En Lavegny" et destiné à la création d'une unité d'accueil pour écoliers (UAPE), d'une garderie et de locaux communaux
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour l'achat du rez-de-chaussée de l'immeuble A4 (avec huit places de parc) en construction dans le PPA "Gruvatiez-En Lavegny" et destiné à la création d'une unité d'accueil pour les écoliers (UAPE), d'une garderie et de locaux communaux
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour la construction de nouvelles salles de classe primaires sur le site de Chantemerle
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour la construction de nouvelles salles de classe primaire sur le site de Chantemerle
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour la construction d'une caserne du feu au lieu dit La Motte
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour la construction d'une nouvelle déchetterie communale
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour la construction d’une nouvelle déchetterie communale
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour la construction d'une station de traitement des eaux de la Tufière et des Eaux-Vives - Augmentation de la capacité des réservoirs du Bois-de-Chêne et étude d'une zone de protection de la Tufière
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour la construction d'une station de traitement des eaux de la Tufière et des Eaux-Vives, l'augmentation de la capacité des réservoirs du Bois-de-Chêne et l'étude d'une zone de protection de la Tufière
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour la construction d'un lieu de vie enfantine à Saint-Claude et d'un parking public souterrain
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour la construction d'un nouveau collecteur desservant le chemin des Bouleaux
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour la construction du Réseau Intercommunal d'eau potable de la Plaine de l'Orbe et adhésion de la Commune d'orbe à une entente intercommunale
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour la construction du Réseau Intercommunal d'eau potable de la Plaine de l'Orbe et adhésion de la Commune d'Orbe à une entente intercommunale
Orbe
fr pdf
Demande de crédit pour la création de salles de travaux manuels au rez inférieur du collège de Montchoisi - 6ème étape
Orbe
fr pdf
«
Précédent
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Suivant
Buy us a coffee
Explore the data