Formulaires – Château-d'Oex

Commune · https://www.chateaudoex-admin.ch · 814 formulaires

• Communication - Amendement suite à l'adoption du préavis 02-2010 "Demande de crédit pour l'établissement d'un nouveau PPA "L'Etambeau" en remplacement de l'existant. Château-d'Oex fr pdf
• Formulaire - annonce au Registre communal des loueurs Château-d'Oex fr pdf
• Formulaire - changement d’affectation d’un logement Château-d'Oex fr pdf
• Formulaire pour le dépôt d'un amendement au Conseil communal Téléchargement Château-d'Oex fr pdf
• Preavis 01-18 - Demande de crédit pour la réfection de la route communale du Mont, secteur "Les Brayes", suite à un glissement de terrain Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 01-2025 - Demande de crédit pour l'achat de la parcelle RF no 575 Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 02-17 - Demande de crédit - Elaboration du plan partiel d'affectation (PPA) "Pré d'Embas III" Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 02.18 - Demande de crédit pour le remplacement et la pose d'équipements techniques à la Piscine du Berceau Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 02/2024_Demande de crédit pour la réfection et l'entretien des sols, des couches et des murs de plusieurs chalets d'alpage Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 03-17 - Demande de participation financière au crédit d'étude des dernières phases du projet d'hôtel thématique pour la pratique de la musique à Château-d'Oex Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 03.18 - Demande de crédit pour la réfection du chemin public de Vieille Combe Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 03-2024 - Demande de crédit complémentaire au préavis n°7/2021 : Assainissement de plusieurs alpages communaux Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 03-2025 - Avant-projets pour des aménagements de sécurisation et de protection sur les ruisseaux des Mérils et de la Leyvra_Demande de crédit Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 04.18 - Demande de crédit pour les forfaits de raccordements au réseau de chauffage à distance de divers bâtiments, propriétés de la commune ainsi que pour les transformations des chaufferies existantes Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 04.18 - Demande de crédit pour les raccordements au réseau de chauffage à distance... - Annexe Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 04_2024 - Demande de crédit pour l'acquisition de la part de copropriété RF No 792-2, propriété de l'Association Bout'ficelle et pour la réalisation de divers travaux d'assainissement de la garderie Bout'ficelle Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 04-2025 - Demande de crédit pour une participation financière à la reconstruction de l'Hôpital au Pays-d'Enhaut Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 05-17 - Demande de crédit pour le remplacement de la balayeuse Château-d'Oex fr pdf
• Preavis 05-18 - Demande de crédit pour la réactualisation du projet de PPA "En Glacière" Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 05-2024 - Demande de crédit pour le remplacement des ventilateurs du monobloc, de la maintenance de la technique du froid et entretien de divers sols dans le bâtiment de l'Hôtel de Ville Château-d'Oex fr pdf
• Preavis 06-18 - Demande de crédit pour le démantèlement du télésiège Gérignoz - Tête des Mourriaux Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 06-2023 - Demande d'autorisation pour la constitution d'un DDP en faveur de la Sté Romande Energie Services SA au lieu-dit L'Etambeau. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 06-2024 - Demande de crédit pour le remplacement de l'évaporateur défectueux sur la pompe à chaleur de la piscine et révision des deux filtres à sable Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 06-2025 - Demande de crédit pour l'installation d'une cellule frigorifique dans le restaurant de la piscine / Réfection de l'isolation des sanitaires du camping avec la création d'un avant-toit couvert en panneaux photovoltaïques / Réfection de chemin central dans le camping Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 07-17 - Demande de crédit pour les deux premières phases de travaux de remplacement de collecteurs d'eaux claires et usées et de réfection routière, secteurs "les Bossons", "L'Etambeau" et "La Palaz" Château-d'Oex fr pdf
• Preavis 07-18 - Demande de crédit pour la création d'une unité d'accueil pour écoliers Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 07-2023 - Demande de crédit pour la conversion du plan comptable vaudois (PCV) au nouveau modèle comptable harmonisé. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 08-17 - Demande de crédit complémentaire - Elaboration du Plan général d'affectation (PGA) Château-d'Oex fr pdf
• Preavis 08-18 - Demande de crédit pour la reprise d'une partie de l'inventaire et divers travaux d'entretien à l'Hôtel de Ville de Château-d'Oex, bâtiment propriété communale Château-d'Oex fr pdf
• Préavis 08-2019 - Demande de crédit complémentaire pour la finalisation du plan d'affectation (PA) "En Glacière" Château-d'Oex fr pdf