Formulaires – Château-d'Oex

Commune · https://www.chateaudoex-admin.ch · 814 formulaires

• Préavis 8 - Demande de crédit d'assainissement partiel butte de tir Les Moulin. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis N° 07-2016 - Demande de crédit pour la réfection de la toiture du Collège Principal de Château-d'Oex Château-d'Oex fr pdf
• Préavis N° 08-2016 - Demande de crédit complémentaire pour le PPA Etambeau Château-d'Oex fr pdf
• Préavis N° 10-2016 - Autorisation générale de plaider - Législature 2016 - 2021. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis N° 11-2016 - Autorisation d'engagement des dépenses imprévisibles et exceptionnelles - Législature 2016 - 2021 Château-d'Oex fr pdf
• Préavis N° 12-2016 - Autorisation générale de statuer sur l'acquisition et l'aliénation d'immeuble, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières - Législature 2016 - 2021. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis N° 13-2016 - Autorisation générale pour la construction de société commerciale, d'association et de fondations, ainsi que l'acquisitions dans des sociétés commerciales - Législature 2016 - 2021. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis N° 15-2016 - Autorisation générale de statuer en matière de legs, donations et successions - Législature 2016 -2021. Château-d'Oex fr pdf
• Préavis No 25 - Demande de crédit d'étude pour la mise en conformité et la réfection de la grande salle. Château-d'Oex fr pdf
• Preavis No 26 - Demande de crédit pour le remplacement du chauffage du Zénith. Château-d'Oex fr pdf
• Procuration. Château-d'Oex fr pdf
• Questionnaire local de naturalisation avec réponses Téléchargement Château-d'Oex fr pdf
• Questionnaire local de naturalisation sans réponses Téléchargement Château-d'Oex fr pdf
• 05.12.2019 - RC 19 (CP 4600003925) Grens et Signy-Avenex Tronçon Fléchères - Moulin Veillet Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques Vaud fr pdf
• 08 FORM DemanderAutorisation HirMar 20261009 Vaud fr pdf
• 12. Ann Reponse DFA Formulaire de réponse Vaud fr pdf
• 1356.016 DIREN Formulaire solaire 2026 Vaud fr pdf
• 15.12.2020 - RC 1, étape 5 (CP 4600004549) - version corrigée Saint-Prex, Lully, Tolochenaz Réaménagement du tronçon Morges - Saint-Prex Groupement de mandataires pour la réalisation des études phases RPH SIA 31 à 52. Vaud fr pdf
• 19.311 Iv. ct. ZG. Exercer un mandat politique en cas de maternité Vaud fr pdf
• 20200707_Pharma_Declaration_responsabilite Vaud fr pdf
• 24.06.2020 - RC 401 (CP 4600004311) Cheseaux-sur-Lausanne et Lausanne Requalification des giratoires Bel-Air et Mon-Repos du contournement sud de Cheseaux-sur-Lausanne Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques Vaud fr pdf
• 26. Annexe Formulaire de réponse.docx Vaud fr pdf
• 28.06.2019 - RC 11 (CP 4600003573) Eysins RDU 1ère étape Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques Vaud fr pdf
• 3_1_F_1333_Demande_confidentialite.pdf Vaud fr pdf
• 3_1_F_1342_Demande_extrait_fichier_rapport_controle_technique.pdf Vaud fr pdf
• 3_1_F_338_W_Demande_remplacement_permis_circulation_plaques_vol_vehicule.pdf Vaud fr pdf
• 37 RéponseVD formulaire discrimination raciale Vaud fr pdf
• 4_1_F_1221_Demande_autorisation_examen_pratique_theorique_autre_canton.pdf Vaud fr pdf
• 4 Formulaire demande duplicata Vaud fr pdf
• 6.2 Démarche réactive à la demande de la collaboratrice Vaud fr pdf