Formulaires – Plan-les-Ouates

Commune · http://www.plan-les-ouates.ch · 82 formulaires

• Mandat d’études parallèles pour les équipements sportifs et culturels de la pièce d aux Cherpines Plan-les-Ouates fr pdf
• Mandat d'études parallèles pour les équipements sportifs et culturels de la pièce D aux Cherpines Plan-les-Ouates fr pdf
• Manifestations Plan-les-Ouates fr pdf
• Manifestation sportive organisée par un club communal de Plan-les-Ouates Plan-les-Ouates fr pdf
• Manifestation sportive organisée par un club non communal Plan-les-Ouates fr pdf
• Mobilité douce Plan-les-Ouates fr pdf
• Obtention d'un chèque sport ou culture Plan-les-Ouates fr pdf
• Octroi d'un mandat externe - engagement de deux secrétaires généraux adjoints Plan-les-Ouates fr pdf
• Opposition décision ACG Plan-les-Ouates fr pdf
• Organisation de procédures de choix de mandataires rénovation groupe scolaire pre-du-camp Plan-les-Ouates fr pdf
• Personnes morales Plan-les-Ouates fr pdf
• Pompe à chaleur en remplacement d'un chauffage à énergie fossile ou d'un chauffage électrique fixe à résistance (art.6c) Plan-les-Ouates fr pdf
• Pompe à chaleur en remplacement d'une pompe à chaleur existante (art.6d) Plan-les-Ouates fr pdf
• Projet de coopération au développement Plan-les-Ouates fr pdf
• Questionnaire complémentaire en cas de changement de situation économique ou familiale ou absence du RDU Plan-les-Ouates fr pdf
• Questionnaire pour la vaisselle lavable Plan-les-Ouates fr pdf
• Questionnaire sur la consommation électrique Plan-les-Ouates fr pdf
• Questionnaire sur les appareils à gaz Plan-les-Ouates fr pdf
• Raison individuelles et sociétés de personnes, telles que les sociétés simples, les sociétés en nom collectif et les sociétés en commandite Plan-les-Ouates fr pdf
• Réparation appareil Plan-les-Ouates fr pdf
• Sportif - sport collectif Plan-les-Ouates fr pdf
• Sportif - sport individuel Plan-les-Ouates fr pdf