Formulaires – Plan-les-Ouates

Commune · http://www.plan-les-ouates.ch · 82 formulaires

• Formulaire de demande d'accès au documents Plan-les-Ouates fr pdf
• Formulaire de demande relative aux données personnelles Plan-les-Ouates fr pdf
• Projet de coopération au développement Plan-les-Ouates fr pdf
• Environnement et développement durable Plan-les-Ouates fr pdf
• consultable ici Plan-les-Ouates fr pdf
• Mobilité douce Plan-les-Ouates fr pdf
• Capteurs solaires thermiques Plan-les-Ouates fr pdf
• Cellules photovoltaïques (art.6b) Plan-les-Ouates fr pdf
• Pompe à chaleur en remplacement d'un chauffage à énergie fossile ou d'un chauffage électrique fixe à résistance (art.6c) Plan-les-Ouates fr pdf
• Pompe à chaleur en remplacement d'une pompe à chaleur existante (art.6d) Plan-les-Ouates fr pdf
• Réparation appareil Plan-les-Ouates fr pdf
• Manifestation sportive organisée par un club communal de Plan-les-Ouates Plan-les-Ouates fr pdf
• Manifestation sportive organisée par un club non communal Plan-les-Ouates fr pdf
• Sportif - sport individuel Plan-les-Ouates fr pdf
• Sportif - sport collectif Plan-les-Ouates fr pdf
• Demande d'autorisation pour occupation du domaine public communal Plan-les-Ouates fr pdf
• Demande d'emplacement pour les marchés de Plan-les-Ouates Plan-les-Ouates fr pdf
• Demande d'autorisation pour pose de panneaux trapèzoïdaux sur emplacements officiels Plan-les-Ouates fr pdf
• Demande d'autorisation pour l'installation d'une terrasse sur le domaine public et privé Plan-les-Ouates fr pdf
• Demande d'autorisation d'emploi d'un procédé de réclame perceptible du domaine public Plan-les-Ouates fr pdf
• Demande de réservation de places et pose de panneaux de stationnement Plan-les-Ouates fr pdf
• Demande d'utilisation de support pour banderole Plan-les-Ouates fr pdf
• Obtention d'un chèque sport ou culture Plan-les-Ouates fr pdf
• Demande d'autorisation d'intervention dans le cimetière Plan-les-Ouates fr pdf
• Demande d'acquisition du droit de cité Plan-les-Ouates fr pdf
• Déclaration de situation concernant les changements de situation économique ou familiale pour les institutions de la petite enfance (IPE) Plan-les-Ouates fr pdf
• Questionnaire complémentaire en cas de changement de situation économique ou familiale ou absence du RDU Plan-les-Ouates fr pdf
• Demande de location d'appartement Plan-les-Ouates fr pdf
• Formulaire de demande d'emplacement pour un stand lors de la fête des Promotions Plan-les-Ouates fr pdf
• Questionnaire sur la consommation électrique Plan-les-Ouates fr pdf