Formulaires – Plan-les-Ouates

Commune · http://www.plan-les-ouates.ch · 761 formulaires

• Questionnaire sur les appareils à gaz Plan-les-Ouates fr pdf
• Questionnaire pour la vaisselle lavable Plan-les-Ouates fr pdf
• Conditions de location du matériel de la commune de Plan-les-Ouates Plan-les-Ouates fr pdf
• Raison individuelles et sociétés de personnes, telles que les sociétés simples, les sociétés en nom collectif et les sociétés en commandite Plan-les-Ouates fr pdf
• Personnes morales Plan-les-Ouates fr pdf
• Formulaire pour une location ponctuelle Plan-les-Ouates fr pdf
• Demande de réservation - centre sportif des Cherpines Plan-les-Ouates fr pdf
• Demande de location de la piscine du Pré-du-Camp Plan-les-Ouates fr pdf
• Formulaire de location pour la Mansarde Plan-les-Ouates fr pdf
• Formulaire pour une location permanente Plan-les-Ouates fr pdf
• Manifestations Plan-les-Ouates fr pdf
• Demande de matériel Entreprises (à imprimer) Plan-les-Ouates fr pdf
• Demande de matériel Habitants (à imprimer) Plan-les-Ouates fr pdf
• Demande de prêt de matériel hors commune Plan-les-Ouates fr pdf
• Demande de prêt de matériel sociétés communales officielles et écoles Plan-les-Ouates fr pdf
• Demande de matériel Associations/sociétés communales non officielles Plan-les-Ouates fr pdf
• Mandat d'AMO pour le pilotage pièce D aux cherpines Plan-les-Ouates fr pdf
• Autoriser le CA à constituer six cédules hypothécaires grevant la nouvelle parcelle 7486 et ouverture d'un crédit pour cette opération Plan-les-Ouates fr pdf
• Opposition décision ACG Plan-les-Ouates fr pdf
• Autorisation au CA de signer les actes de mutation parcellaire PLQ Les Sciers Plan-les-Ouates fr pdf
• Autorisation au CA acquisition parcelle et radiation servitude entre chemin des Petits-Bois et Lancy Plan-les-Ouates fr pdf
• Autorisation au CA de signer les actes des mutations parcellaires PLQ Les Sciers Plan-les-Ouates fr pdf
• Octroi d'un mandat externe - engagement de deux secrétaires généraux adjoints Plan-les-Ouates fr pdf
• Autorisation donnée au Conseil administratif de signer les actes relatifs à la création de servitudes sur le périmètre du PLQ Les Sciers Plan-les-Ouates fr pdf
• Crédit d'engagement mandat de pilotage droits à bâtir Cherpines Plan-les-Ouates fr pdf
• Mandat de pilotage dab communaux aux Cherpines Plan-les-Ouates fr pdf
• Mandat de pilotage dab communaux des Cherpines Plan-les-Ouates fr pdf
• Organisation de procédures de choix de mandataires rénovation groupe scolaire pre-du-camp Plan-les-Ouates fr pdf
• Autorisation donnée au CA droit de superficie coopérative la bistoquette plq Les Sciers Plan-les-Ouates fr pdf
• Mandat d'études parallèles pour les équipements sportifs et culturels de la pièce D aux Cherpines Plan-les-Ouates fr pdf