Formulaires – Russin

Commune · https://www.russin.ch · 685 formulaires

• Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2020 Genf fr pdf
• Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2021 Genf fr pdf
• Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2020 Genf fr pdf
• Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2020 Genf fr pdf
• Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2019 Genf fr pdf
• Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2018 Genf fr pdf
• Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2017 Genf fr pdf
• Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2016 Genf fr pdf
• Listes des justificatifs pour la demande de rectification de l’imposition à la source (DRIS) Genf fr pdf
• Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2021 Genf fr pdf
• Formulaire_préinscription_pilote_locomotive Genf fr pdf
• Questionnaire 2020 Genf fr pdf
• Formulaire inscription cours agrément 2026 promeneurs de chiens Genf fr pdf
• Annexe à la déclaration fiscale 2019 Succession non partagée Genf fr pdf
• Annexe 8 - Demande d’autorisation pour l'utilisation de l'espace aérien Genf fr pdf
• Annexe 6 – Demande de préavis auprès de l’office cantonal de la protection de la population et des affaires militaires Genf fr pdf
• Annexe 4 - Demande d’autorisation pour organiser une fête foraine ou installer des manèges accessoires à la manifestation Genf fr pdf
• Annexe 0 - Demande d’autorisation pour l'occupation d'un plan d'eau Genf fr pdf
• Annexe 1 - Demande d’autorisation pour une course Genf fr pdf
• Formulaire test de maîtrise et de comportement (TMC) Genf fr pdf
• formulaire_demande_seance_coordination_v2023. Genf fr pdf
• Example of the form Application for Rectification of Withholding Tax (income 2019) Genf fr pdf
• Demande de rectification de l'imposition à la source concernant les revenus de l'année 2019 Genf fr pdf
• Attestation danse ou arts du cirque pour la demande de dispense du cours d'éducation physique 2020-2021 Genf fr pdf
• Attestation sportive pour la demande de dispense du cours d'éducation physique 2020-2021 Genf fr pdf
• Formulaire de demande de la perception de la contribution religieuse volontaire par l'Etat Genf fr pdf
• formulaire d'inscription Genf fr pdf
• Déclaration TEO 2019 (format Genf fr pdf
• 1 - Formulaire AMOénergie – bonus - requête à la fin des travaux de rénovation Genf fr pdf
• Formulaire signature Genf fr pdf