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Formulaires – Oron
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Lien vers le formulaire de demande de dérogation à la conservation du patrimoine arboré
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Lien vers le formulaire de demande d’autorisation pour la pose d’une piscine démontable
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Lien vers le Formulaire de renseignements
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Lien vers le formulaire d’annonce d’une PAC air/eau ou air/air non soumise à autorisation
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Lien vers la fiche d’application art. 68c RLATC – Dispense d’autorisation
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Lien vers le formulaire d’annonce d’installation solaire non soumise à autorisation
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Lien vers le formulaire de demande de permis de construire de minime importance
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Lien vers le formulaire d’annonce de travaux non soumis à autorisation
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Lien vers le formulaire de demande de prolongation du permis de construire
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Association intercommunale VOG
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Lien vers le formulaire de demande de raccordement en eau potable et defense incendie
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formulaire de déménagement
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Formulaire de pose ou changement de compteur
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