Formulaires – Orbe

Commune · https://www.orbe.ch · 1,006 formulaires

• Formulaire de dépôt d’un projet Orbe fr pdf
• Formulaire de location de matériel Orbe fr pdf
• formulaire d'inscription Orbe fr pdf
• formulaire expo hdv Orbe fr pdf
• Formulaire Fourniture d'eau potable temporaire sur borne hydrante Orbe fr pdf
• Formulaire Jardin du Souvenir - Déclaration de versement de cendres Orbe fr pdf
• Inscription Orbe fr pdf
• Ma facture d’eau : la comprendre et la réduire Orbe fr pdf
• Octroi d'une autorisation générale de statuer pour la durée de la législature Orbe fr pdf
• Octroi d'une autorisation générale de statuer pour la durée de la législature 2006-2011 Orbe fr pdf
• Octroi d'une autorisation générale de statuer pour la durée de la législature 2011-2016 Orbe fr pdf
• Octroi d'une autorisation générale de statuer pour la durée de la législature 2016-2021 Orbe fr pdf
• Octroi d'une autorisation générale de statuer pour la durée de la législature 2021-2026 Orbe fr pdf
• Octroi d’une autorisation générale de statuer pour la durée de la législature 2026-2031 Orbe fr pdf
• Octroi d'une autorisation générale de statuer sur les conditions d'octroi des droits de superficie distincts et permanents sur la parcelle communale no 221 des Ducats Orbe fr pdf
• Plan de quartier Plamont-Montchoisi - Demande de crédit pour l'aménagement d'un espace de jeux et de 16 places de parc Orbe fr pdf
• Plan synoptique du réseau d’eau Orbe fr pdf
• Préavis no 24/22 : Demande de crédit pour la mise en œuvre d’un nouveau plan directeur des zones modérées – Voté par le Conseil communal dans sa séance du 23 février 2023 Orbe fr pdf
• Questionnaire : réponses Orbe fr pdf
• Schéma de poste de mesure avec bypass Orbe fr pdf
• Schéma de poste de mesure sans bypass Orbe fr pdf
• Service des eaux - Demande de crédit pour le renouvellement des automates et le raccordement au réseau de fibre optique Orbe fr pdf
• Tableau de calcul des unités UR /LU Orbe fr pdf
• Vaisselle réutilisable pour les manifestations (le formulaire) Orbe fr pdf
• Vente des actions de Port-Franc et Entrepôts de Lausanne-Chavornay SA (PESA) et octroi d'une autorisation générale de statuer sur les aliénations d'actions ou parts de sociétés immobilières (ordre d'urgence) Orbe fr pdf
• 05.12.2019 - RC 19 (CP 4600003925) Grens et Signy-Avenex Tronçon Fléchères - Moulin Veillet Prestations de services d'ingénieur civil mandataire principal et prestations géométriques Vaud fr pdf
• 08 FORM DemanderAutorisation HirMar 20261009 Vaud fr pdf
• 12. Ann Reponse DFA Formulaire de réponse Vaud fr pdf
• 1356.016 DIREN Formulaire solaire 2026 Vaud fr pdf
• 15.12.2020 - RC 1, étape 5 (CP 4600004549) - version corrigée Saint-Prex, Lully, Tolochenaz Réaménagement du tronçon Morges - Saint-Prex Groupement de mandataires pour la réalisation des études phases RPH SIA 31 à 52. Vaud fr pdf