Formulaires – Orbe

Commune · https://www.orbe.ch · 1 006 formulaires

• Demande de crédit pour la rénovation des locaux de la bibliothèque à la rue de la Tournelle 2 Orbe fr pdf
• Conclusions du mandat confié par la Commune d’Orbe à la Fondation Le Relais concernant la présence de la population dite marginale au centre-ville Orbe fr pdf
• Préavis no 24/22 : Demande de crédit pour la mise en œuvre d’un nouveau plan directeur des zones modérées – Voté par le Conseil communal dans sa séance du 23 février 2023 Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 38/07 : Demande de crédit pour la construction d'une station de traitement des eaux de la Tufière et des Eaux-Vives, l'augmentation de la capacité des réservoirs du Bois-de-Chêne et l'étude d'une zone de protection de la Tufière Orbe fr pdf
• Décompte final des préavis nos 18/11 et 23/12 : Demandes de crédits pour la construction de nouvelles salles de classes primaires sur le site de Chantemerle Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 58/13 : Demande de crédit pour la réfection du mur de soutènement et du chemin de la Tour-Carrée Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 80/09 concernant une demande de crédit pour la construction d'un lieu de vie enfantine et d'un parking souterrain à St-Claude Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 07/11 concernant une demande de crédit pour l'aménagement d'un parc public au Clos St-Claude Orbe fr pdf
• Décompte final des preavis no 21/07 et 37/7 concernant la demande de crédit pour la réhabilitation du casino Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 52/08 concernant la demande de crédit pour divers aménagements des collèges de Montchoisi et du Grand-Pont Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 54/08 concernant la demande de crédit pour l'installation d'un pavillon d'acceuil aux Mosaïques Orbe fr pdf
• Décompte final des préavis no 69/08 et 22/12 concernant la demande de crédit pour la construction d'une caserne du feu Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 42/13 concernant la demande de crédit pour des aménagements au collège du Pré-Genevois Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 43/13 : Demande de crédit pour financer les travaux de consolidation d'une paroi rocheuse au chemin des Présidents Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 52/13 : Demande de crédit pour l'aménagement d'un cheminement piétonnier entre le chemin des Vaux et le Puisoir Orbe fr pdf
• Décompte final préavis no 41/07 : Demande de crédit pour l'élaboration d'un plan partiel d'affectation aux Pâquerets Orbe fr pdf
• Décompte final préavis no 71/05 - Demande de crédit pour la rénovation et l'agrandissement des ouvrages de traitement des boues et une nouvelle installation de stockage et valorisation du biogaz Orbe fr pdf
• Décompte final préavis no 20/07 - Demande de crédit pour la mise en séparatif de la partie supérieure du chemin des Philosophes Orbe fr pdf
• Décompte final préavis no 81/05 - Demande de crédit pour la réalisation des équipements du plan de quartier Plamont-Montchoisi et le prolongement du chemin du Suchet Orbe fr pdf
• Décompte final préavis no 24/07 - Demande de crédit pour la réfection de la cuisine de la cantine du Puisoir Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 55/08 concernant une demande de crédit pour la réfection du chemin de la Colline Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 80/05 concernant une demande de crédit pour la réalisation d'un giratoire au carrefour de la Couronne Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 72/08 concernant une demande de crédit pour l'aménagement d'un passage à niveau aux Taborneires Orbe fr pdf
• Décompte final du préavis no 84/09 concernant une demande de crédit pour le remplacement de la chaudière et de conduites eau/gaz au collège du Grand-Pont Orbe fr pdf
• Inscription Orbe fr pdf
• Réquisition de poursuite (formule n° 1) Vaud fr pdf
• Réquisition de continuer la poursuite (formule n° 4) Vaud fr pdf
• Réquisition de vente (formule n° 27) Vaud fr pdf
• Requête de mainlevée d'opposition Vaud fr pdf
• Contrordre Vaud fr pdf