Formulaires – Ormont-Dessous

Commune · https://www.ormont-dessous.ch · 869 formulaires

• Préavis 06/2021 - Octroi d'autorisations générales pour la législature 2021-2026 Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 05/2021 - Demande de crédit pour financer les travaux de réfection de la terrasse sise à l’entrée de la maison de commune, Le Sépey Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 09/2022 - Demande de crédit pour des travaux de sécurisation et de réaménagement de la cour du collège d'Aigremont. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 07/2022 - Demande de crédit pour financer un concept d'archivage. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 06/2022 - Demande de crédit pour financer divers travaux à la route des Voëttes 40, suite aux intempéries. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 05/2022 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfection du chemin de Cergnat à Cergnat. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 03/2022 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfection du chemin des Terreaux, Les Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 15/2023 - Demande de crédit pour financer la transformation du refuge du Carroz aux Mosses Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 14/2023 - Route des Voëttes. Demande de crédit pour financer divers travaux. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 09/2023 - Demande de crédit pour financer l'étude dédiée à la mise en conformité du réseau d'eau des Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 08/2023 - Demande de crédit pour financer la réalisation d’un bassin public de baignade naturelle et d’un bâtiment attenant. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 06/2023 - Demande de crédit pour financer l'étude dédiée à la mise en conformité du réseau d'eau des Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 05/2023 - Demande de crédit d'étude pour la réalisation d'un schéma directeur communal de mobilité. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 04/2023 - Demande de crédit pour financer l’assainissement de l’ancien pont des Planches. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 03/2023 - Demande de crédit pour l’aménagement d'un bloc d'escalade à l'Espace nordique des Alpes vaudoises aux Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 02/2023 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfection du réseau routier. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 01/2023 - Demande de crédit pour sécuriser l'accès de plusieurs bâtiments communaux. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 12/2024 - Demande de crédit pour financer l'élaboration du plan d'affectation (PA) « Aux Plans », Le Sépey Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 10/2024 - Demande de crédit pour le changement de système et de prestataire informatique Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 06/2024 - Demande de crédit pour financer divers travaux et aménagements à la maison de commune, Le Sépey. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 04/2024 - Demande de crédit pour l'aménagement d'un espace coworking à la maison de commune, Le Sépey. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 03/2024 - Demande de crédit pour financer les travaux d'urgence entrepris au ruisseau du Sépey. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 01/2024 - Demande de crédit pour la modernisation de l'éclairage public. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 01-2025 - Demande de crédit pour financer la construction de deux nouveaux réservoirs aux Mosses Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 04-2025 - Demande de crédit pour financer la finalisation des plans d'affectation Ormont-Dessous hors centre (PACom) et Le Sépey Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 05-2025 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfection du chemin du Mont, la Comballaz Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 06-2025 - Demande de crédit pour le soutien financier au Club Nordique Les Mosses - Pays d'Enhaut pour I'acquisition d'une dameuse Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 07-2025 - Demande de crédit pour une installation photovoltaïque sur les façades du bâtiment de la déchetterie, Le Sépey Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 08-2025 - Demande de crédit pour financer rachat d'un véhicule multifonction de marque Lindner Unitrac 112 LDrive Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 09-2025 - Demande de crédit pour la remise en état de la station de pompage des eaux usées « Es Preises », sise au chemin de la Cergne aux Mosses Ormont-Dessous fr pdf