Formulaires – Ormont-Dessous

Commune · https://www.ormont-dessous.ch · 869 formulaires

• Preavis 2009-302 - Demande de crédit pour le remplacement de la conduite forcée de Lioson. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2009-303 - Demande de crédit pour le remplacement de l'installation de dégrillage de la STEP de La Forclaz. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2009-304 - Demande d'autorisation d'acquérir les propriétés de la masse en faillite de la société Etude de faisabilité Pic Chaussy SA Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2009-305 - Demande d'un crédit d'étude pour le projet de bâtiments d'habitation Aux Chenevières au Sépey. Principes pour la création d'une société coopérative d'habitation. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2009-306 - Demande de crédit pour le remplacement de la turbine de la microcentrale hydroélectrique de Lioson I aux Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2009-307 - Demande de crédit pour la réfection de la toiture de la grande salle du collège du Sépey et pose de capteurs solaires photovoltaïques. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2009-310 - Demande de crédit pour le démantèlement des installations de la télécabine du Pic Chaussy. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2009-312 - Demande de crédit pour l'achat d'un distributeur de sel. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2009-313 - Demande de crédit pour la réfection de la route des Vöettes du Reposoir et de La Ville. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2009-317 - Demande de crédit pour l'aménagement d'un Stade Espace Nordique des Alpes Vaudoises. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2009-318 - Demande de crédit pour le remplacement du mobilier de la grande salle du Sépey. Réfection de la place de jeux, de la place de sport et du terrain de football du Sépey. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2010-323 - Demande de crédit pour la participation financière au projet de l'Association tourstique Aigle-Leysin-Col des Mosses: mise en place d'un réseau téléphonique et informatique, d'un site internet et d'une identité visuelle et marketing. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2010-324 - Demande de crédit pour la réfection des places de stationnement aux Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2010-327 - Demande de crédit pour l'étude d'un plan partiel d'affectation Aux Chenevières II au Sépey. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2010-331 - Demande de crédit pour l'achat d'un véhicule multifonctions destiné à la voirie. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2010-332 - Demande de crédit pour la réfection des drainages des chalets de l'Arsaz et de La Séleyre. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2010-333 - Demande de crédit destiné à l'acquisition d'un système d'information du territoire (SIT) et remplacement du serveur. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2010-336 - Demande de crédit pour la réfection de la cuisine et de la salle de bain de l'appartement du rez inférieur du collège des Voëttes. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 2/2013 - Demande de crédit pour l'achat d'un véhicule pour les besoins des services industriels Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 3/2012 - Demande de crédit pour le remplacement de l'installation de déshydratation des boues de la station d'épuration du Sépey. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 3/2013 - Demande de crédit pour la création d'un couvert à la STEP du Sépey. Demande de crédit complémentaire pour le remplacement de l'installation de déshydratation des boues. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 3/2014 - Demande de crédit pour la construction d'un bâtiment scolaire intercommunal sur la parcelle RF 3474 au Sépey. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 3/2015 - Demande de crédit pour la réfection de la place du Marché couvert au Sépey et marquage de places de parc. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 339/2011 - Autorisation générale d'acquérir et d'aliéner en matière immobilière pour la législature 2011-2016. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 340/2011 - Autorisation générale de plaider pour la législature 2011-2016. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 341/2011 - Autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles pour la législature 2011-2016. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 348/2011 - Demande de crédit complémentaire pour le système d'information du territoire (SIT). Deuxième partie. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 4/2012 - Demande de crédit pour la participation financière de la commune d'Ormont-Dessous à la construction de la gare du Sépey - Aménagement d'un parking. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 5/2014 - Demande de crédit pour la reconstruction du bâtiment de la voirie Les Chenevières au Sépey. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 5/2015 - Demande de crédit pour l'assainissement d'un passage à niveau sis au lieu-dit Ormont-Dessous fr pdf