Formulaires – Ormont-Dessous

Commune · https://www.ormont-dessous.ch · 869 formulaires

• Préavis 07/2022 - Demande de crédit pour financer un concept d'archivage. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 07-2025 - Demande de crédit pour une installation photovoltaïque sur les façades du bâtiment de la déchetterie, Le Sépey Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 08/2016 - Demande de crédit pour la reconstruction du bâtiment de la voirie, Les Chenevières, Le Sépey Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 08/2017 - Demande de crédit pour l'élaboration du plan directeur de la distribution d'eau (PDDE) Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 08/2018 - Demande de crédit pour financer la réfection du réseau routier Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 08/2021 - Demande de crédit pour une installation photovoltaïque sur la toiture du bâtiment de la déchetterie. Le Sépey Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 08/2023 - Demande de crédit pour financer la réalisation d’un bassin public de baignade naturelle et d’un bâtiment attenant. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 08-2025 - Demande de crédit pour financer rachat d'un véhicule multifonction de marque Lindner Unitrac 112 LDrive Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 09/2017 - Demande de crédit pour divers travaux intérieurs à la maison de commune, Le Sépey Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 09/2020 - Demande de crédit pour financer divers travaux dans les alpages communaux et au restaurant du lac Lioson Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 09/2021 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfection de la route des Voëttes, au lieu-dit «Au Clos », suite à un éboulement dû aux intempéries. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 09/2022 - Demande de crédit pour des travaux de sécurisation et de réaménagement de la cour du collège d'Aigremont. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 09/2023 - Demande de crédit pour financer l'étude dédiée à la mise en conformité du réseau d'eau des Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 09-2025 - Demande de crédit pour la remise en état de la station de pompage des eaux usées « Es Preises », sise au chemin de la Cergne aux Mosses Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 10/2013 - Demande de crédit pour le soutien financier au Club Nordique Pays-d'Enhaut - Les Mosses pour l'acquisition d'une dameuse. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 10/2015 - Demande de crédit pour financer des transformations au collège du Sépey. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 10/2016 - Octroi d’autorisations générales pour la législature 2016-2021 Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 10/2018 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfections du réseau routier Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 10/2024 - Demande de crédit pour le changement de système et de prestataire informatique Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 11/2014 - Demande de crédit pour l'isolation du bâtiment administratif du Sépey. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 11/2015 - Demande de crédit complémentaire au budget 2015, compte 430.314, entretien des routes. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 11-2025 - Demande de crédit complémentaire pour financer la transformation du refuge du Carroz aux Mosses Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 1/2013 - Demande de crédit d'étude dans le domaine des économies d'énergie. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 1/2015 - Demande de crédit pour la réfection de la toiture de la Chapelle de La Forclaz. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 12/2013 - Demande de crédit pour la réfection partielle de la route des Layets à La Forclaz. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 12/2018 - Demande de crédit pour financer des travaux de réfections du réseau routier Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 12/2024 - Demande de crédit pour financer l'élaboration du plan d'affectation (PA) « Aux Plans », Le Sépey Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 12-2025 - Demande de financement pour l'étude préalable à la mise en conformité en matière de protection de l'eau, de l'air et du bien-être animal sur les alpages communaux Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 13/2014 - Demande de crédit pour la réfection du réseau des eaux usées et analyse des bâtiments pour mise en séparatif aux Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 13/2018 - Demande de crédit pour financer la réalisation d'un jardin du souvenir, l'achat de jalons de cimetière et la gestion géo référencée des sépultures des trois cimetières par le SIT communal Ormont-Dessous fr pdf