Formulaires – Ormont-Dessous

Commune · https://www.ormont-dessous.ch · 869 formulaires

• Préavis 13/2020 - Demande de crédit pour financer la fin des travaux de réfection du réseau routier, secteur de La Forclaz Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 13/2021 - Demande de crédit pour financer la phase II de l'étude dédiée au développement d'infrastructures sur le plateau des Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 14/2014 - Demande de crédit pour la réfection du mur au lieu-dit Le Verney, Cergnat, RC709d Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 14/2023 - Route des Voëttes. Demande de crédit pour financer divers travaux. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 15/2012 - Demande de crédit relatif au financement de la réfection de la route des Voëttes, au lieu-dit En Mimont. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 15/2014 - Demande de crédit pour l'achat d'une épareuse destinée au service de la voirie. Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 15/2023 - Demande de crédit pour financer la transformation du refuge du Carroz aux Mosses Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 16-2025 - Demande de crédit pour financer une deuxième étape de travaux sur le chemin de la Ville, Les Voëttes Ormont-Dessous fr pdf
• Préavis 19/2016 - Demande de crédit pour l'acquisition d'une surface de terrain de 5000 m2 à détacher de la parcelle RF3757 au lieu dit: Es Preises Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-258 - Demande de crédit relatif au financement de la reconstruction d'un couvert et la réfection de la salle de bains du rural de Crettaz sis sur le territoire de la Commune de Leysin. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-259 - Demande de crédit relatif au financement de la réfection de la partie Nord de la place du Marché couvert. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-260 - Demande de crédit relatif au financement d'un crédit pour l'acquisition d'une surface de terrain au lieu-dit Es Preises, Les Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-261 - Demande de crédit relatif à la création de l'Espace Nordique des Alpes Vaudoises. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-262 - Demande de crédit relatif à la rénovation de la station d'épuration du Sépey. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-263 - Demande de crédit relatif à la participation financière communale pour réaliser une variante minimale de travaux de stabilisation durable du glissement de La Frasse, sur le territoire des communes de Leysin et d'Ormont-Dessous. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-265 - Autorisation générale d'acquérir et d'aliéner en matière immobilière pour la législature 2006 à 2011. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-266 - Autorisation générale de plaider pour la législature 2006 à 2011. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-267 - Autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles au budget de fonctionnement pour la législature 2006 à 2011. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-268 - Demande de crédit pour la reconstruction d'un collecteur d'eau claire au lieu-dit La Raverette aux Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-269 - Demande de crédit complémentaire au budget 2006 (compte 430.314, entretien des routes). Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-271 - Demande de crédit pour la télégestion du réseau de distribution de l'eau des Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-273 - Demande de crédit pour des travaux d'améliorations aux bâtiments des alpages des Chavonnes et de la Céleyre. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-275 - Demande de crédit pour la réfection de la traversée du Sépey. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2006-278 - Demande de crédit pour l'étude d'un bâtiment mixte pour le service du feu et une structure d'accueil pour l'Espace nordique des Alpes Vaudoises aux Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2007-285 - Demande de crédit pour des travaux de génie civil de rétablissement d'ouvrage suite aux intempéries. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2007-288 - Demande de crédit pour des travaux de réfection au collecteur de concentration d'eaux usées Cergnat - Le Sépey. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2008-290 - Demande de crédit de construction du bâtiment mixte pour le Service du feu et une structure d'accueil pour l'Espace nordique des Alpes Vaudoises aux Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2008-294 - Demande de crédit pour réfection d'un tronçon de la route communale et de la conduite d'eau au lieu dit Au Cartier aux Mosses. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2008-298 - Demande d'acceptation de la succession André Oguey et création d'une fondation. Ormont-Dessous fr pdf
• Preavis 2008-299 - Demande de crédit pour l'achat des parcelles 163 et 164 sises Aux Chenevières au Sépey. Ormont-Dessous fr pdf